Arrêté du 13 octobre 1989 modifié

relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l’objet d’une réglementation préfectorale permanente ou temporaire

Art. 1er. (Arr. 5 oct. 1992)– Dans les départements où les végétaux ci-après énumérés ne sont pas protégés au titre des articles 3 et 4 de la loi n° 76-629 du 10 juillet 1976 susvisée [C. environnement, art. L. 411-1 et 411-2], le ramassage ou la récolte et la cession à titre gratuit ou onéreux de ces végétaux, ainsi que de leurs parties ou produits, peuvent être interdits ou autorisés dans certaines conditions par un arrêté préfectoral.
L’arrêté fixe de manière permanente ou temporaire la liste des espèces concernées, la période d’application de la réglementation ou de l’interdiction, l’étendue du territoire concerné, les conditions d’exercice de la récolte et de la cession, les parties ou produits éventuellement concernés ainsi que la qualité des bénéficiaires de l’autorisation.

Bryophytes

Leucobryum glaucum (Hedw.) Angstr.

Coussinet des bois

Sphagnum spp.

Sphaignes toutes espèces

Ptéridophytes

Lycopodium annotinum L.

Lycopode à rameaux d'un an.

Lycopodium clavatum L.

Lycopode en massue.

Osmunda regalis L.

Osmonde royale.

Polystichum aculeatum (L.) Roth

Polystic à frondes munies d'aiguillons.

Polystichum setiferum (Forskål) Woynar

Polystic à frondes soyeuses, fougère des fleuristes.

Phanérogames gymnospermes

Taxus baccata L

If.

Phanérogames angiospermes
Monocotylédones

Asparagus acutifolius L.

Asperge sauvage.

Asparagus officinalis L. ssp. prostratus (Dumort.) Corb.

Asperge prostrée.

Convallaria maialis L.

Muguet.

Erythronium dens-canis L.

Dent de chien.

Fritillaria meleagris L.

Fritillaire pintade.

Fritillaria tubiformis GG.

Fritillaire du Dauphiné.

Galanthus nivalis L.

Perce-neige.

Hyacinthoides non-scripta (L.) Ch.

Jacinthe sauvage.

Iris chamaeiris Bertol.

Iris nain.

Leucoium vernum L.

Nivéole du printemps

Lilium croceum Chaix

Lis orangé, Lis faux-safran.

Lilium martagon L.

Lis martagon.

Lilium rubrum Lmk.

Lis de pompone, Lis turban.

Narcissus bulbocodium L.

Trompette de Méduse.

Narcissus juncifolius Lagasca

Narcisse à feuilles de jonc.

Narcissus poeticus L.

Narcisse des poètes.

Narcissus pseudonarcissus L.

Jonquille.

Narcissus tazetta L. s.l.

Narcisses à bouquet du groupe tazette.

Ornithogalum pyrenaicum L.

Aspergette.

Ruscus aculeatus L.

Fragon, Petit-houx.

Tamus communis L.

Tamier commun.

Dicotylédones

Aconitum napellus L. s.l.

Aconits du groupe napel.

Aconitum paniculatum Lam.

Aconit paniculé.

Antennaria dioica (L.) Gaertner

Pied de chat.

Arnica montana L.

Arnica des montagnes.

Artemisia eriantha Ten.

Genépi à fleurs cotonneuses.

Artemisia genipi Weber

Genépi vrai, Genépi noir.

Artemisia glacialis L.

Genépi des glaciers.

Artemisia umbelliformis Lam.

Genépi blanc, Genépi jaune.

Buxus sempervirens L.

Buis.

Carlina acanthifolia All.

Carline à feuilles d'acanthe, chardousse.

Carlina acaulis L.

Carline acaule.

Crithmum maritimum L.

Criste marime.

Cyclamen purpurascens Miller

Cyclamen d'Europe.

Daphne mezereum L.

Bois gentil.

Delphinium elatum L.

Dauphinelle élevée.

Delphium fissum Waldst.& Kit.

Dauphinelle fendue.

Dianthus spp.

Oeillets (toutes les espèces).

Doronicum plantagineum L.

Doronic à feuilles de plantain

Eryngium maritimum L.

Panicault de mer.

Gentiana lutea L.

Gentiane jaune.

Helichrysum stoechas (L.) DC. s.l.

Immortelles du groupe stoechas.

Hypericum nummularium L.

Vulnéraire des Chartreux.

Ilex aquifolium L.

Houx.

Leontopodium alpinum Cass.

Edelweiss.

Limonium spp.

Lavande de mer (toutes les espèces).

Otanthus maritimus (L.) Hoffm. et Link.

Diotis blanc.

Papaver rhaeticum Leresche

Pavot des Alpes

Potentilla nitida L.

Potentille luisante

Pulsatilla vulgaris Miller

Anémone pulsatille.

Salicornia spp.

Salicornes (toutes les espèces).

Vaccinium spp.

Airelles (toutes les espèces).

Viscum album L.

Gui.

 

Art. 2. –L'arrêté du 24 avril 1979 fixant pour les champignons les conditions de ramassage et de cession à titre gratuit ou onéreux est abrogé.

Art. 3. –L'arrêté du 21 août 1981 fixant les conditions de ramassage et de cession à titre gratuit ou onéreux de toutes espèces du genre Airelle est abrogé.