Arrêté du 5 octobre 1992

Portant modification de l'arrêté du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l’objet d’une réglementation préfectorale permanente ou temporaire

NOR : ENVN9250320A

Le ministre de l'environnement,
Vu le livre II du code rural relatif à la protection de la nature, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-8 et suivants ;
Vu l'arrêté du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l’objet d’une réglementation préfectorale permanente ou temporaire,

Arrêtent :

Art. 1er. Dans la liste figurant à l'article 1er de l'arrêté du 13 octobre 1989 susvisé, sont ajoutés les végétaux ci-après :



Bryophytes

Leucobryum glaucum (Hedw.) Angstr.

Coussinet des bois



Monocotylédones

Erythronium dens-canis L.

Dent de chien



Dicotylédones

Carlina acanthifolia All.

Carline à feuilles d'acanthe, chardousse

Carlina acaulis L.

Carline acaule

Cyclamen purpurascens Miller

Cyclamen d'Europe

Doronicum plantagineum L.

Doronic à feuilles de plantain

Hypericum nummularium L.

Vulnéraire des Chartreux

Papaver rhaeticum Leresche

Pavot des Alpes

Potentilla nitida L.

Potentille luisante

Art. 2. –Le directeur de la nature et des paysages est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 5 octobre 1992.


    Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de nature et des paysages,
G. SIMON