Dernière mise à jour des données : 27 Février 2022

Espèce végétale

Ruscus aculeatus L., 1753

Fragon, Petit houx, Buis piquant

Cette espèce bénéficie d'un statut réglementaire ou patrimonial sur tout ou partie du territoire d'agrément du CBNBP et de la Sarthe

(, Equisetopsida)

 
Statut d'indigénat sur le territoire d'agrément : Indigène

Ce taxon bénéficie d'un statut réglementaire ou patrimonial sur tout ou partie du territoire d'agrément du CBNBP et de la Sarthe:

Communautaire :

  Directive 92/43/CEE (Directive européenne dite Directive Habitats-Faune-Flore) : Annexe V

De portée nationale :

  Liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire : Article 1er

De portée départementale :

  Règlementation préfectorale : Cher :
  Règlementation préfectorale : Eure-et-Loir :
  Règlementation préfectorale : Indre-et-Loire :
  Règlementation préfectorale : Loir-et-Cher :
  Règlementation préfectorale : Loiret :

Réglementation préfectorale :

  Liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département d'Indre-et-Loire : Article 1
  Liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département de Loir-et-Cher : Article 1
  Liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département du Cher : Article 1
  Liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département du Loiret : Article 1er
  Liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département d'Eure-et-Loir : Article 2
  Liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département d'Indre-et-Loire : Article 3
  Liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département de Loir-et-Cher : Article 3
  Liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département d'Eure-et-Loir : Article 4
  Liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département du Cher : Article 4
  Liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département du Loiret : Article 4
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