Directive 92/43/CEE du conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages

Journal officiel des Communautés européennes numéro L206 du 22.7.1992 p.7 Les annexes 1 et 2 ont été modifiées par la Directive 97/62/CE. LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPÉENNES, - vu le traité instituant la Communauté économique européenne, et notamment son article 130 S, - vu la proposition de la Commission [JO numéro C 247 du 21. 9. 1988, p.3. JO numéro C 195 du 3. 8. 1990, p.1.], - vu l'avis du Parlement européen [JO numéro C 75 du 20. 3. 1991, p. 12.], -vu l'avis du Comité économique et social [JO numéro C 31 du 6. 2. 1991, p. 25], - considérant que la préservation, la protection et l'amélioration de la qualité de l'environnement, y compris la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages, constituent un objectif essentiel, d'intérêt général poursuivi par la Communauté comme prévu à l'article 130 R du traité; - considérant que le programme d'action communautaire en matière d'environnement (1987-1992) [JO numéro C 328 du 7. 12. 1987, p. 1.] prévoit des dispositions concernant la conservation de la nature et des ressources naturelles; - considérant que le but principal de la présente directive étant de favoriser le maintien de la biodiversité, tout en tenant compte des exigences économiques, sociales, culturelles et régionales, elle contribue à l'objectif général, d'un développement durable; que le maintien de cette biodiversité peut, dans certains cas, requérir le maintien, voire l'encouragement, d'activités humaines; - considérant que, sur le territoire européen des états membres, les habitats naturels ne cessent de se dégrader et qu'un nombre croissant d'espèces sauvages sont gravement menacées; que, étant donné que les habitats et espèces menacés font partie du patrimoine naturel de la Communauté et que les menaces pesant sur ceux-ci sont souvent de nature transfrontalière, il est nécessaire de prendre des mesures au niveau communautaire en vue de les conserver; - considérant que, eu égard aux menaces pesant sur certains types d'habitats naturels et certaines espèces, il est nécessaire de les définir comme prioritaires afin de privilégier la mise en oeuvre rapide de mesures visant à leur conservation; - considérant que, en vue d'assurer le rétablissement ou le maintien des habitats naturels et des espèces d'intérêt communautaire dans un état de conservation favorable, il y a lieu de désigner des zones spéciales de conservation afin de réaliser un réseau écologique européen cohérent suivant un calendrier défini; - considérant que toutes les zones désignées, y compris celles qui sont classées ou qui seront classées dans le futur en tant que zones spéciales de protection en vertu de la directive 79/409/CEE du Conseil, du 2 avril 1979, concernant la conservation des oiseaux sauvages [JO numéro L 103 du 25. 4.1979, p. 1. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 91/244/CEE (JO numéro L 115 du 8. 5. 1991, p. 41 ).], devront s'intégrer dans le réseau écologique européen cohérent; - considérant qu'il convient, dans chaque zone désignée, de mettre en oeuvre les mesures nécessaires eu égard aux objectifs de conservation visés; - considérant que les sites susceptibles d'être désignés comme zones spéciales de conservation sont proposés par les états membres mais qu'une procédure doit néanmoins être prévue pour permettre la désignation dans des cas exceptionnels d'un site non proposé par un état membre mais que la Communauté considère essentiel respectivement pour le maintien ou pour la survie d'un type d'habitat naturel prioritaire ou d'une espèce prioritaire; - considérant que tout plan ou programme susceptible d'affecter de manière significative les objectifs de conservation d'un site qui a été désigné ou qui le sera dans le futur doit être l'objet d'une évaluation appropriée; - considérant qu'il est reconnu que l'adoption des mesures destinées à favoriser la conservation des habitats naturels prioritaires et des espèces prioritaires d'intérêt communautaire incombe, à titre de responsabilité commune, à tous les états membres; que cela peut cependant imposer une charge financière excessive à certains états membres compte tenu, d'une part, de la répartition inégale de ces habitats et espèces dans la Communauté et, d'autre part, du fait que le principe du pollueur-payeur ne peut avoir qu'une application limitée dans le cas particulier de la conservation de la nature; -considérant qu'il est dès lors convenu que, dans ce cas exceptionnel, le concours d'un cofinancement communautaire devrait être prévu dans les limites des moyens financiers libérés en vertu des décisions de la Communauté; - considérant qu'il convient d'encourager, dans les politiques d'aménagement du territoire et de développement, la gestion des éléments du paysage qui revêtent une importance majeure pour la faune et la flore sauvages; - considérant qu'il importe d'assurer la mise en place d'un système de surveillance de l'état de conservation des habitats naturels et des espèces visées par la présente directive; - considérant que, en complément de la directive 79/409/ CEE, il convient de prévoir un système général de protection pour certaines espèces de faune et de flore; que des mesures de gestion doivent être prévues pour certaines espèces, si leur état de conservation le justifie, y compris l'interdiction de certaines modalités de capture ou de mise à mort, tout en prévoyant la possibilité de dérogations sous certaines conditions; - considérant que, dans le but d'assurer le suivi de la mise en oeuvre de la présente directive, la Commission préparera périodiquement un rapport de synthèse fondé notamment sur les informations que les états membres lui adresseront sur l'application des dispositions nationales prises en vertu de la présente directive; considérant que l'amélioration des connaissances scientifiques et techniques est indispensable pour la mise en oeuvre de la présente directive, et qu'il convient par conséquent d'encourager la recherche et les travaux scientifiques requis à cet effet; - considérant que le progrès technique et scientifique nécessite la possibilité d'adapter les annexes; qu'il convient de prévoir une procédure de modification de ces annexes par le Conseil; - considérant qu'un comité de réglementation doit être instauré pour assister la Commission dans la mise en oeuvre de la présente directive et notamment lors de la prise de décision sur le cofinancement communautaire - considérant qu'il convient de prévoir des mesures complémentaires qui réglementent la réintroduction de certaines espèces de faune et de flore indigènes ainsi que l'introduction éventuelle d'espèces non indigènes; - considérant que l'éducation et l'information générale relatives aux objectifs de la présente directive sont indispensables pour assurer sa mise en oeuvre efficace, a arrêté la présente directive : Définitions Article premier Aux fins de la présente directive, on entend par: a) conservation: un ensemble de mesures requises pour maintenir ou rétablir les habitats naturels et les populations d'espèces de faune et de flore sauvages dans un état favorable au sens des points e) et i); b) habitats naturels: des zones terrestres ou aquatiques se distinguant par leurs caractéristiques géographiques, abiotiques et biotiques, qu'elles soient entièrement naturelles ou semi-naturelles; c) types d'habitats naturels d'intérêt communautaire: ceux qui, sur le territoire visé à l'article 2: i) sont en danger de disparition dans leur aire de répartition naturelle ou ii) ont une aire de répartition naturelle réduite par suite de leur régression ou en raison de leur aire intrinsèquement restreinte ou iii) constituent des exemples remarquables de caractéristiques propres à l'une ou à plusieurs des cinq régions biogéographiques suivantes: alpine, atlantique, continentale, macaronésienne et méditerranéenne. Ces types d'habitats figurent ou sont susceptibles de figurer à Annexe 1. d) types d'habitats naturels prioritaires: les types d'habitats naturels en danger de disparition présents sur le territoire visé à l'article 2 et pour la conservation desquels la Communauté porte une responsabilité particulière, compte tenu de l'importance de la part de leur aire de répartition naturelle comprise dans le territoire visé à l'article 2. Ces types d'habitats naturels prioritaires sont indiqués par un astérisque (*) à l'Annexe 1; e) état de conservation d'un habitat naturel: l'effet de l'ensemble des influences agissant sur un habitat naturel ainsi que sur les espèces typiques qu'il abrite, qui peuvent affecter à long terme sa répartition naturelle, sa structure et ses fonctions ainsi que la survie à long terme de ses espèces typiques sur le territoire visé à l'article 2. "L'état de conservation" d'un habitat naturel sera considéré comme "favorable" lorsque: son aire de répartition naturelle ainsi que les superficies qu'il couvre au sein de cette aire sont stables ou en extension et la structure et les fonctions spécifiques nécessaires à son maintien à long terme existent et sont susceptibles de perdurer dans un avenir prévisible et l'état de conservation des espèces qui lui sont typiques est favorable au sens du point i); f) habitat d'une espèce: le milieu défini par des facteurs abiotiques et biotiques spécifiques où vit l'espèce à l'un des stades de son cycle biologique; g) espèces d'intérêt communautaire: celles qui, sur le territoire visé à l'article 2, sont: i) en danger, excepté celles dont l'aire de répartition naturelle s'étend de manière marginale sur ce territoire et qui ne sont ni en danger ni vulnérables dans l'aire du paléarctique occidental ou ii) vulnérables, c'est-à-dire dont le passage dans la catégorie des espèces en danger est jugé probable dans un avenir proche en cas de persistance des facteurs qui sont cause de la menace ou iii) rares, c'est-à-dire dont les populations sont de petite taille et qui, bien qu'elles ne soient pas actuellement en danger ou vulnérables, risquent de le devenir. Ces espèces sont localisées dans des aires géographiques restreintes ou éparpillées sur une plus vaste superficie ou iv) endémiques et requièrent une attention particulière en raison de la spécificité de leur habitat et/ou des incidences potentielles de leur exploitation sur leur état de conservation. Ces espèces figurent ou sont susceptibles de figurer à l'annexe 2 et/ou 4 ou 5; h) espèces prioritaires : les espèces visées au point g) i) et pour la conservation desquelles la Communauté porte une responsabilité particulière compte tenu de l'importance de la part de leur aire de répartition naturelle comprise dans le territoire visé à l'article 2. Ces espèces prioritaires sont indiquées par un astérisque (*) à l'Annexe II; i) état de conservation d'une espèce: l'effet de l'ensemble des influences qui, agissant sur l'espèce, peuvent affecter à long terme la répartition et l'importance de ses populations sur le territoire visé à l'article 2; "L'état de conservation" sera considéré comme "favorable" lorsque: les données relatives à la dynamique de la population de l'espèce en question indiquent que cette espèce continue et est susceptible de continuer à long terme à constituer un élément viable des habitats naturels auxquels elle appartient et l'aire de répartition naturelle de l'espèce ne diminue ni ne risque de diminuer dans un avenir prévisible et…il existe et il continuera probablement d'exister un habitat suffisamment étendu pour que ses populations se maintiennent à long terme; j) site: une aire géographiquement définie, dont la surface est clairement délimitée; k) site d'importance communautaire: un site qui, dans la ou les régions biogéographiques auxquelles il appartient, contribue de manière significative à maintenir ou à rétablir un type d'habitat naturel de l'Annexe 1 ou une espèce de l'Annexe 2 dans un état de conservation favorable et peut aussi contribuer de manière significative à la cohérence de "Natura 2000" visé à l'article 3, et/ou contribue de manière significative au maintien de la diversité biologique dans la ou les régions biogéographiques concernées. Pour les espèces animales qui occupent de vastes territoires, les sites d'importance communautaire correspondent aux lieux, au sein de l'aire de répartition naturelle de ces espèces, qui présentent les éléments physiques ou biologiques essentiels à leur vie et reproduction; l) zone spéciale de conservation: un site d'importance communautaire désigné par les états membres par un acte réglementaire, administratif et/ou contractuel où sont appliquées les mesures de conservation nécessaires au maintien ou au rétablissement, dans un état de conservation favorable, des habitats naturels et/ou des populations des espèces pour lesquels le site est désigné. m) spécimen: tout animal ou plante, vivant ou mort, des espèces figurant à l'Annexe 4 et à l'Annexe 5, toute partie ou tout produit obtenu à partir de ceux-ci ainsi que toute autre marchandise dans le cas où il ressort du document justificatif, de l'emballage ou d'une étiquette ou de toutes autres circonstances qu'il s'agit de parties ou de produits d'animaux ou de plantes de ces espèces; n) comité: le comité établi en vertu de l'article 20. Article 2 1. La présente directive a pour objet de contribuer à assurer la biodiversité par la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages sur le territoire européen des états membres où le traité s'applique. 2. Les mesures prises en vertu de la présente directive visent à assurer le maintien ou le rétablissement, dans un état de conservation favorable, des habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages d'intérêt communautaire. 3. Les mesures prises en vertu de la présente directive tiennent compte des exigences économiques, sociales et culturelles, ainsi que des particularités régionales et locales. Conservation des habitats naturels et des habitats d'espèces Article 3 1. Un réseau écologique européen cohérent de zones spéciales de conservation, dénommé "Natura 2000", est constitué. Ce réseau, formé par des sites abritant des types d'habitats naturels figurant à l'Annexe 1 et des habitats des espèces figurant à l'Annexe 2, doit assurer le maintien ou, le cas échéant, le rétablissement, dans un état de conservation favorable, des types d'habitats naturels et des habitats d'espèces concernés dans leur aire de répartition naturelle. Le réseau Natura 2000 comprend également les zones de protection spéciale classées par les états membres en vertu des dispositions de la directive 79/409/CEE. 2. Chaque état membre contribue à la constitution de Natura 2000 en fonction de la représentation, sur son territoire, des types d'habitats naturels et des habitats d'espèces visés au paragraphe 1. Il désigne à cet effet, conformément à l'article 4, des sites en tant que zones spéciales de conservation, et tenant compte des objectifs visés au paragraphe 1. 3. Là ou ils l'estiment nécessaire, les états membres s'efforcent d'améliorer la cohérence écologique de Natura 2000 par le maintien et, le cas échéant, le développement des éléments du paysage, mentionnés à l'article 10, qui revêtent une importance majeure pour la faune et la flore sauvages. Article 4 1. Sur la base des critères établis à l'annexe III (étape 1) et des informations scientifiques pertinentes, chaque état membre propose une liste de sites indiquant les types d'habitats naturels de l'annexe I et les espèces indigènes de l'annexe II qu'ils abritent. Pour les espèces animales qui occupent de vastes territoires, ces sites correspondent aux lieux, au sein de l'aire de répartition naturelle de ces espèces, qui présentent les éléments physiques ou biologiques essentiels à leur vie et reproduction. Pour les espèces aquatiques qui occupent de vastes territoires, ces sites ne sont proposés que s'il est possible de déterminer clairement une zone qui présente les éléments physiques et biologiques essentiels à leur vie et reproduction. Les états membres suggèrent, le cas échéant, l'adaptation de cette liste à la lumière des résultats de la surveillance visée à l'article II. La liste est transmise à la Commission, dans les trois ans suivant la notification de la présente directive, en même temps que les informations relatives à chaque site. Ces informations comprennent une carte du site, son appellation, sa localisation, son étendue ainsi que les données résultant de l'application des critères spécifiés à l'annexe III (étape 1) et sont fournies sur la base d'un formulaire établi par la Commission selon la procédure visée à l'article 21. 2. Sur la base des critères établis à l'annexe III (étape 2) et dans le cadre de chacune des cinq régions biogéographiques mentionnées à l'article ler point c) iii) et de l'ensemble du territoire visé à l'article 2 paragraphe 1, la Commission établit, en accord avec chacun des états membres, un projet de liste des sites d'importance communautaire, à partir des listes des états membres, faisant apparaître les sites qui abritent un ou plusieurs types d'habitats naturels prioritaires ou une ou plusieurs espèces prioritaires. Les états membres dont les sites abritant un ou plusieurs types d'habitats naturels prioritaires et une ou plusieurs espèces prioritaires représentent plus de 5 % du territoire national peuvent, en accord avec la Commission, demander que les critères énumérés à l'annexe III (étape 2) soient appliqués d'une manière plus souple en vue de la sélection de la totalité des sites d'importance communautaire sur leur territoire. La liste des sites sélectionnés comme sites d'importance communautaire, faisant apparaître les sites abritant un ou plusieurs types d'habitats naturels prioritaires ou une ou plusieurs espèces prioritaires, est arrêtée par la Commission selon la procédure visée à l'article 21. 3. La liste mentionnée au paragraphe 2 est établie dans un délai de six ans après la notification de la présente directive. 4. Une fois qu'un site d'importance communautaire a été retenu en vertu de la procédure prévue au paragraphe 2, l'état membre concerné désigne ce site comme zone spéciale de conservation le plus rapidement possible et dans un délai maximal de six ans en établissant les priorités en fonction de l'importance des sites pour le maintien ou le rétablissement, dans un état de conservation favorable, d'un type d'habitat naturel de l'Annexe 1 ou d'une espèce de l'Annexe 2 et pour la cohérence de Natura 2000, ainsi qu'en fonction des menaces de dégradation ou de destruction qui pèsent sur eux. 5. Dès qu'un site est inscrit sur la liste visée au paragraphe 2 troisième alinéa, il est soumis aux dispositions de l'article 6 paragraphe 2, 3 et 4. Article 5 1. Dans les cas exceptionnels où la Commission constate l'absence sur une liste nationale visée à l'article 4 paragraphe 1 d'un site abritant un type d'habitat naturel ou une espèce prioritaires qui, sur la base d'informations scientifiques pertinentes et fiables, lui semble indispensable au maintien de ce type d'habitat naturel prioritaire ou à la survie de cette espèce prioritaire, une procédure de concertation bilatérale entre cet état membre et la Commission est engagée en vue de comparer les données scientifiques utilisées de part et d'autre. 2. Si, à l'expiration d'une période de concertation n'excédant pas six mois, le différend subsiste, la Commission transmet au Conseil une proposition portant sur la sélection du site comme site d'importance communautaire. 3. Le Conseil statue à l'unanimité dans un délai de trois mois à compter de la saisine du Conseil. 4. Pendant la période de concertation et dans l'attente d'une décision du Conseil, le site concerné est soumis aux dispositions de l'article 6 paragraphe 2. Article 6 1. Pour les zones spéciales de conservation, les états membres établissent les mesures de conservation nécessaires impliquant, le cas échéant, des plans de gestion appropriés spécifiques aux sites ou intégrés dans d'autres plans d'aménagement et les mesures réglementaires, administratives ou contractuelles appropriées, qui répondent aux exigences écologiques des types d'habitats naturels de l'Annexe 1 et des espèces de l'Annexe 2 présents sur les sites. 2. Les états membres prennent les mesures appropriées pour éviter, dans les zones spéciales de conservation, la détérioration des habitats naturels et des habitats d'espèces ainsi que les perturbations touchant les espèces pour lesquelles les zones ont été désignées, pour autant que ces perturbations soient susceptibles d'avoir un effet significatif eu égard aux objectifs de la présente directive. 3. Tout plan ou projet non directement lié ou nécessaire à la gestion du site mais susceptible d'affecter ce site de manière significative, individuellement ou en conjugaison avec d'autres plans et projets, fait l'objet d'une évaluation appropriée de ses incidences sur le site eu égard aux objectifs de conservation de ce site. Compte tenu des conclusions de l'évaluation des incidences sur le site et sous réserve des dispositions du paragraphe 4, les autorités nationales compétentes ne marquent leur accord sur ce plan ou projet qu'après s'être assurées qu'il ne portera pas atteinte à l'intégrité du site concerné et après avoir pris, le cas échéant, l'avis du public. 4. Si, en dépit de conclusions négatives de l'évaluation des incidences sur le site et en l'absence de solutions alternatives, un plan ou projet doit néanmoins être réalisé pour des raisons impératives d'intérêt public majeur, y compris de nature sociale ou économique, l'état membre prend toute mesure compensatoire nécessaire pour assurer que la cohérence globale de Nature 2000 est protégée. L'état membre informe la Commission des mesures compensatoires adoptées. Lorsque le site concerné est un site abritant un type d'habitat naturel et/ou une espèce prioritaires, seules peuvent être évoquées des considérations liées à la santé de l'homme et à la sécurité publique ou à des conséquences bénéfiques primordiales pour l'environnement ou, après avis de la Commission, à d'autres raisons impératives d'intérêt public majeur. Article 7 Les obligations découlant de l'article 6 paragraphes 2, 3 et 4 de la présente directive se substituent aux obligations découlant de l'article 4 paragraphe 4 première phrase de la directive 79/409/CEE en ce qui concerne les zones classées en vertu de l'article 4 paragraphe 1 ou reconnues d'une manière similaire en vertu de l'article 4 paragraphe 2 de ladite directive à partir de la date de mise en application de la présente directive ou de la date de la classification ou de la reconnaissance par un état membre en vertu de la directive 79/409/CEE si cette dernière date est postérieure. Article 8 1. Parallèlement à leurs propositions concernant les sites susceptibles d'être désignés comme zones spéciales de conservation abritant des types d'habitats naturels prioritaires et/ou des espèces prioritaires, les états membres communiquent à la Commission, selon les besoins, les montants qu'ils estiment nécessaires dans le cadre du cofinancement communautaire pour leur permettre de remplir les obligations leur incombant au titre de l'article 6 paragraphe 1. 2. En accord avec chacun des états membres concernés, la Commission recense, pour les sites d'importance communautaire faisant l'objet d'une demande de cofinancement, les mesures indispensables pour assurer le maintien ou le rétablissement dans un état de conservation favorable des types d'habitats naturels prioritaires et des espèces prioritaires sur les sites concernés ainsi que le montant total des coûts qu'impliquent ces mesures. 3. La Commission, en accord avec l'état membre concerné, évalue le montant du financement nécessaire - y compris le cofinancement - à la mise en oeuvre des mesures visées au paragraphe 2 en tenant compte, notamment, de la concentration d'habitats naturels prioritaires et/ou d'espèces prioritaires sur le territoire de cet état membre et des charges qu'impliquent, pour chaque état membre, les mesures requises. 4. Conformément à l'évaluation visée aux paragraphes 2 et 3, la Commission adopte, compte tenu des sources de financement disponibles au titre des instruments communautaires appropriés et selon la procédure prévue à l'article 21, uncadre d'action prioritaire prévoyant des mesures impliquant un cofinancement, à prendre lorsque le site a été désigné conformément à l'article 4 paragraphe 4. 5. Les mesures qui n'ont pas été retenues dans le cadre d'action faute de ressources suffisantes, ainsi que celles qui y ont été intégrées mais qui n'ont pas reçu le cofinancement nécessaire ou qui n'ont été cofinancées qu'en partie, sont réexaminées conformément à la procédure prévue à l'article 21, dans le contexte de l'examen -tous les deux ans - du programme d'action et peuvent, entre temps, être différées par les états membres dans l'attente de cet examen. Cet examen tient compte, le cas échéant, de la nouvelle situation du site concerné. 6. Dans les zones où les mesures relevant d'un cofinancement sont différées, les états membres s'abstiennent de prendre toute nouvelle mesure susceptible d'entraîner la dégradation de ces zones. Article 9 La Commission, agissant selon la procédure prévue à l'article 19, procède à l'évaluation périodique de la contribution de Natura 2000 à la réalisation des objectifs visés aux articles 2 et 3. Dans ce contexte, le déclassement d'une zone spéciale de conservation peut être considéré là où l'évolution naturelle relevée au titre de la surveillance prévue à l'article 11 le justifie. Article 10 Là où ils l'estiment nécessaire, dans le cadre de leurs politiques d'aménagement du territoire et de développement et notamment en vue d'améliorer la cohérence écologique du réseau Natura 2000, les états membres s'efforcent d'encourager la gestion d'éléments du paysage qui revêtent une importance majeure pour la faune et la flore sauvages. Ces éléments sont ceux qui, de par leur structure linéaire et continue ( tels que les rivières avec leurs berges ou les systèmes traditionnels de délimitation des champs) ou leur rôle de relais (tels que les étangs ou les petits bois), sont essentiels à la migration, à la distribution géographique et à l'échange génétique d'espèces sauvages. Article 11 Les états membres assurent la surveillance de l'état de conservation des espèces et habitats naturels visés à l'article 2, en tenant particulièrement compte des types d'habitats naturels prioritaires et des espèces prioritaires. Protection des espèces Article 12 1. Les états membres prennent les mesures nécessaires pour instaurer un système de protection stricte des espèces animales figurant à l'Annexe 4 point a), dans leur aire de répartition naturelle, interdisant: a) toute forme de capture ou de mise à mort intentionnelle de spécimens de ces espèces dans la nature; b) la perturbation intentionnelle de ces espèces notamment durant la période de reproduction, de dépendance, d'hibernation et de migration; c) la destruction ou le ramassage intentionnels des oeufs dans la nature; d) la détérioration ou la destruction des sites de reproduction ou des aires de repos. 2. Pour ces espèces, les états membres interdisent la détention, le transport, le commerce ou l'échange et l'offre aux fins de vente ou d'échange de spécimens prélevés dans la nature, à l'exception de ceux qui auraient été prélevés légalement avant la mise en application de la présente directive. 3. Les interdictions visées au paragraphe 1 points a) et b) ainsi qu'au paragraphe 2 s'appliquent à tous les stades de la vie des animaux visés par le présent article. 4. Les états membres instaurent un système de contrôle des captures et mises à mort accidentelles des espèces animales énumérées à l'Annexe 4 point a). Sur la base des informations recueillies, les états membres entreprennent les nouvelles recherches ou prennent les mesures de conservation nécessaires pour faire en sorte que les captures ou mises à mort involontaires n'aient pas une incidence négative importante sur les espèces en question. Article 13 1. Les états membres prennent les mesures nécessaires pour instaurer un système de protection stricte des espèces végétales figurant à l'Annexe 4 point b) interdisant: a) la cueillette ainsi que le ramassage, la coupe, le déracinage ou la destruction intentionnels dans la nature de ces plantes, dans leur aire de répartition naturelle; b) la détention, le transport, le commerce ou l'échange et l'offre aux fins de vente ou d'échange de spécimens desdites espèces prélevés dans la nature, à l'exception de ceux qui auraient été prélevés légalement avant la mise en application de la présente directive. 2. Les interdictions visées au paragraphe 1 points a) et b), s'appliquent à tous les stades du cycle biologique des plantes visées par le présent article. Article 14 Si les états membres l'estiment nécessaire à la lumière de la surveillance prévue à l'article 11, ils prennent des mesures pour que le prélèvement dans la nature de spécimens des espèces de la faune et de la flore sauvages figurant à l'Annexe 5, ainsi que leur exploitation, soit compatible avec leur maintien dans un état de conservation favorable. 2. Si de telles mesures sont estimées nécessaires, elles doivent comporter la poursuite de la surveillance prévue à l'article 11. Elles peuvent en outre comporter notamment: des prescriptions concernant l'accès à certains secteurs, l'interdiction temporaire ou locale du prélèvement de spécimens dans la nature et de l'exploitation de certaines populations, réglementation des périodes et/ou des modes de prélèvement de spécimens, l'application, lors du prélèvement de spécimens, de règles cynégétiques ou halieutiques respectueuses de la conservation de ces populations, l’instauration d'un système d'autorisations de prélèvement de spécimens ou de quotas, la réglementation de l'achat, de la vente, de la mise en vente, de la détention ou du transport en vue de la vente de spécimens, l'élevage en captivité d'espèces animales ainsi que la propagation artificielle d'espèces végétales, dans des conditions strictement contrôlées, en vue de réduire le prélèvement de spécimens dans la nature, l'évaluation de l'effet des mesures adoptées. Article 15 Pour la capture ou la mise à mort des espèces de faune sauvage énumérées à l'Annexe 5 point a) et dans les cas où, conformément à l'article 16, des dérogations sont appliquées pour le prélèvement, la capture ou la mise à mort des espèces énumérées à l'Annexe 4 point a), les états membres interdisent l'utilisation de tous les moyens non sélectifs susceptibles d'entraîner localement la disparition ou de troubler gravement la tranquillité des populations d'une espèce et en particulier: a) l'utilisation des moyens de capture et de mise à mort énumérés à l'Annexe 6 point a); b) toute forme de capture et de mise à mort à partir des moyens de transport mentionnés à l'Annexe 6 point b). Article 16 1. A condition qu'il n'existe pas une autre solution satisfaisante et que la dérogation ne nuise pas au maintien, dans un état de conservation favorable, des populations des espèces concernées dans leur aire de répartition naturelle, les états membres peuvent déroger aux dispositions des articles 12, 13, 14 et de l'article l5 points a) et b): a) dans l'intérêt de la protection de la faune et de la flore sauvages et de la conservation des habitats naturels; b) pour prévenir des dommages importants notamment aux cultures, à l'élevage, aux forêts, aux pêcheries, aux eaux et à d'autres formes de propriété; c) dans l'intérêt de la santé et de la sécurité publiques, ou pour d'autres raisons impératives d'intérêt public majeur, y compris de nature sociale ou économique, et pour des motifs qui comporteraient des conséquences bénéfiques primordiales pour l'environnement; d) à des fins de recherche et d'éducation, de repeuplement et de réintroduction de ces espèces et pour des opérations de reproduction nécessaires à ces fins, y compris la propagation artificielle des plantes; e) pour permettre, dans des conditions strictement contrôlées, d'une manière sélective et dans une mesure limitée, la prise ou la détention d'un nombre limité et spécifié par les autorités nationales compétentes de certains spécimens des espèces figurant à l'Annexe 4. 2. Les états membres adressent tous les deux ans à la Commission un rapport, conforme au modèle établi par le comité, sur les dérogations mises en oeuvre au titre du paragraphe 1. La Commission fait connaître son avis sur ces dérogations dans un délai maximal de douze mois suivant la réception du rapport et en informe le comité. 3. Les rapports doivent mentionner: a) les espèces qui font l'objet des dérogations et le motif de la dérogation, y compris la nature du risque, avec, le cas échéant, indication des solutions alternatives non retenues et des données scientifiques utilisées; b) les moyens, installations ou méthodes de capture ou de mise à mort d'espèces animales autorisés et les raisons de leur utilisation; c) les circonstances de temps et de lieu dans lesquelles ces dérogations sont accordées; d) l'autorité habilitée à déclarer et à contrôler que les conditions exigées sont réunies et à décider quels moyens, installations ou méthodes peuvent être mis en oeuvre, dans quelles limites et par quels services, et quelles sont les personnes chargées de l'exécution; e) les mesures de contrôle mises en oeuvre et les résultats obtenus. Information Article 17 1. Tous les six ans à compter de l'expiration du délai prévu à l'article 23, les états membres établissent un rapport sur l'application des dispositions prises dans le cadre de la présente directive. Ce rapport comprend notamment des informations concernant les mesures de conservation visées à l'article 6 paragraphe 1, ainsi que l'évaluation des incidences de ces mesures sur l'état de conservation des types d'habitats de l'Annexe 1 et des espèces de l'Annexe 2 et les principaux résultats de la surveillance visée à l'article 11. Ce rapport, conforme au modèle établi par le comité, est transmis à la Commission et rendu accessible au public. 2. La Commission élabore un rapport de synthèse sur la base des rapports visés au paragraphe 1. Ce rapport comporte une évaluation appropriée des progrès réalisés et, en particulier, de la contribution de Natura 2000 à la réalisation des objectifs spécifiés à l'article 3. Le projet de la partie du rapport concernant les informations fournies par un état membre est soumis pour vérification aux autorités de l'état membre concerné. La version définitive du rapport est publiée par la Commission, après avoir été soumise au comité, au plus tard deux ans après la réception des rapports visés au paragraphe 1 et adressée aux états membres, au Parlement européen, au Conseil et au Comité économique et social. 3. Les états membres peuvent signaler les zones désignées en vertu de la présente directive par les panneaux communautaires conçus à cet effet par le comité. Recherche Article 18 1. Les états membres et la Commission encouragent les recherches et les travaux scientifiques nécessaires eu égard aux objectifs énoncés à l'article 2 et à l'obligation visée à l'article 11. Ils échangent des informations en vue d'une bonne coordination de la recherche mise en oeuvre au niveau des états membres et au niveau communautaire. 2. Une attention particulière est accordée aux travaux scientifiques nécessaires à la mise en oeuvre des articles 4 et 10 et la coopération transfrontière entre les états membres en matière de recherche est encouragée. Procédure de modification des annexes Article 19 Les modifications nécessaires pour adapter au progrès technique et scientifique les annexes I, II, III, V et VI sont arrêtées par le Conseil, statuant à la majorité qualifiée sur proposition de la Commission. Les modifications nécessaires pour adapter au progrès technique et scientifique l'annexe IV de la présente directive sont arrêtées par le Conseil, statuant à l'unanimité sur proposition de la Commission. Comité Article 20 La Commission est assistée d'un comité composé de représentants des états membres et présidé par un représentant de la Commission. Article 21 1. Le représentant de la Commission soumet au comité un projet des mesures à prendre. Le comité émet son avis sur ce projet dans un délai que le président peut fixer en fonction de l'urgence de la question en cause. L'avis est émis à la majorité prévue à l'article 148 paragraphe 2 du traité pour l'adoption des décisions que le Conseil est appelé à prendre sur proposition de la Commission. Lors des votes au sein du comité, les voix des représentants des états membres sont affectées de la pondération définie à l'article précité. Le président ne prend pas part au vote. 2. La Commission arrête les mesures envisagées lorsqu'elles sont conformes à l'avis du comité. Lorsque les mesures envisagées ne sont pas conformes à l'avis du comité, ou en l'absence d'avis, la Commission soumet sans tarder au Conseil une proposition relative aux mesures à prendre. Le Conseil statue à la majorité qualifiée. Si, à l'expiration d'un délai de trois mois à compter de la saisine du Conseil, celui-ci n'a pas statué, les mesures proposées sont arrêtées par la Commission. Dispositions complémentaires Article 22 Dans la mise en application des dispositions de la présente directive, les états membres: a) étudient l'opportunité de réintroduire des espèces de l'Annexe 4, indigènes à leur territoire, lorsque cette mesure est susceptible de contribuer à leur conservation, à condition qu'il soit établi par une enquête, tenant également compte des expériences des autres états membres ou d'autres parties concernées, qu'une telle réintroduction contribue de manière efficace à rétablir ces espèces dans un état de conservation favorable et n'ait lieu qu'après consultation appropriée du public concerné; b) veillent à ce que l'introduction intentionnelle dans la nature d'une espèce non indigène à leur territoire soit réglementée de manière à ne porter aucun préjudice aux habitats naturels dans leur aire de répartition naturelle ni à la faune et à la flore sauvages indigènes et, s'ils le jugent nécessaire, interdisent une telle introduction. Les résultats des études d'évaluation entreprises sont communiques pour information au comité; c) promeuvent l'éducation et l'information générale sur la nécessité de protéger les espèces de faune et de flore sauvages et de conserver leurs habitats ainsi que les habitats naturels. Dispositions finales Article 23 1. Les états membres mettent en vigueur les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive dans un délai de deux ans à compter de sa notification. Ils en informent immédiatement la Commission. 2. Lorsque les états membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les états membres. 3. Les états membres communiquent à la Commission le texte des dispositions essentielles de droit interne qu'ils adoptent dans le domaine régi par la présente directive. Article 24 Les états membres sont destinataires de la présente directive. Fait à Bruxelles, le 21 mai 1992.

Directive 97/62/CE du Conseil du 27 octobre 1997 portant adaptation au progrès technique et scientifique de la directive 92/43/CEE concernant la conservation des habitats naturels ainsi que la faune et de la flore sauvages.

Journal officiel des Communautés européennes numéro L305 du 8.11.97, p. 42. LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPÉENNES, - vu la traité instituant la Communauté européenne, - vu la directive 92/43/CEE (1), et notamment son article 19 premier alinéa, - vu la proposition de la Commission, - considérant qu'il convient d'adapter les annexes I et II de la directive 92/43/CEE pour actualiser certains types d'habitats naturels et certaines espèces à la lumière des progrès technique et scientifique; - considérant que la "Manuel d'interprétation des habitats de l'Union européenne" (version EUR 15 d'avril 1996) inclut les nouveaux codes Natura 2000 qui identifient chaque type d'habitat naturel; qu'il y a a lieu de remplacer à l'annexe I de la directive 92/43/CEE la référence au code Corine par la référence au code Natura 2000, A arrêté la présente directive: Article premier Les annexes I et II de la directive 92/43/CEE sont remplacées par le texte figurant à l'annexe de la présente directive. Article 2 Les états membres mettent en vigueur les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive avant la 31 décembre 1997. Ils en informent immédiatement la Commission. Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celle-ci contiennent une référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres. Article 3 La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel des Communautés européennes. Article 4 Les États membres sont destinataires de la présente directive. Fait à Luxembourg, le 27 octobre 1997.

Annexe 1 : Types d'habitats naturels d'intérêt communautaire dont la conservation nécessite la désignation de zones spéciales de conservation Interprétation Des orientations pour l'interprétation des types d'habitats sont donnés dans le "Manuel d'interprétation des habitats de l'Union européenne", tel qu'approuvé par le comité établi par l'article 20 ("comité Habitats") et publié par la Commission. Le code correspond au code Natura 2000. Le signe "*" indique les types d'habitats prioritaires. 1. HABITATS CÔTIERS ET VÉGÉTATION HALOPHYTIQUE …11. Eaux marines et milieux à marées 1110. Bancs de sable à faible couverture permanente d'eau marine 1120 *Herbiers de posidonies (Posidonion oceanicae) 1130 Estuaires …1140 Replats boueux ou sableux exondés à marée basse 1150 *Lagunes côtières 1160 Grandes criques et baies peu profondes 1170 Récifs 1180 Structures sous-marines causées par des émissions de gaz …12. Falaises maritimes et plages de galets 1210 Végétation annuelle des laissés de mer 1220 Végétation vivace des rivages de galets 1230 Falaises avec végétation des côtes atlantique et baltiques 1240 Falaises avec végétation des côtes méditérranéennes (avec Limonium spp. endémiques) 1250 Falaises avec flore endémique des côtes macaronesiennes …13. Marais et prés-salés atlantiques et continentaux 1310 Végétation pionnières à Salicornia et autres espèces annuelles des zones boueuses et sableuses 1320 Prés à Spartina (Spartinion maritimae) 1330 Prés salés atlantiques (Glauco-Puccinellietalia maritimae) 1340 *Prés salés intérieurs …14. Marais et prés-salés méditérranéens et thermo-atlantiques 1410 Prés-salés méditerranéens (Juncetalia maritimi) 1420 Fourrés halophiles méditérranéens et thermo-atlantiques (Sarcocornetea fruticosi) 1430 Fourrés halo-nitrophiles (Pegano-Salsoletea) …15. Steppes intérieures halophiles et gypsophiles 1510 *Steppes salées méditerranéennes (Limontetalia) 1520 *Steppes gypseuses ibérique (Gypsophiletalia) 1530 *Steppes salées et marais salés pannoniques …16. Archipel, côtes et surfaces émergeantes de la Baltique boréale 1610 Iles esker de la Baltique avec végétation des plages de sable, de rochers ou de galets et végétation sublittorale 1620 Ilots et petites iles de la Baltique boréale 1630 *Prairies côtières de la Baltique boréale 1640 Plages de sable avec végétation vivace de la Baltique boréale 1650 Criques étroites de la Baltique boréale 2. DUNES MARITIMES ET INTÉRIEURES …21. Dunes maritimes des rivages atlantiques, de la mer du Nord et de la Baltique 2110 Dunes mobiles embryonnaires 2120 Dunes mobiles du cordon littoral à Ammophila arenaria (dunes blanches) 2130 *Dunes côtières fixées à végétation herbacée (dunes grises) 2140 *Dunes fixées décalcifiées à Empetrum nigrum 2150 *Dunes fixées décalcifiées atlantiques (Calluno-Ulicetea) 2160 Dunes à Hyppophae rhamnoides 2170 Dunes à Salix repens ssp. argentea (Salicion arenaria) 2180 Dunes boisées des régions atlantique, continentale et boréale 2190 Dépressions humides intradurales 21A0 Machairs (* en Irlande) …22. Dunes maritimes des rivages méditérranéens 2210 Dunes fixées du littoral du Crucianellion maritimae 2220 Dunes à Euphorbia terracina 2230 Dunes avec pelouses du Malcolimietalia 2240 Dunes avec pelouses du Brachypodietalia et des plantes annuelles 2250 *Dunes littorales à Juniperus spp. 2260 Dunes à végétation sclérophylle Cisto-Lavenduletalia 2270 *Dunes avec forêts à Pinus pinea et/ou Pinus pinaster …23. Dunes intérieures, anciennes et decalcifiées 2310 Landes psammophiles à Calluna et Genista 2320 Landes psammophiles sèches à Calluna et Empetrum nigrum 2330 Dunes intérieures avec pelouses ouvertes à Corynephorus et Agrostis 2340 *Dunes intérieures pannoniques 3. HABITATS D'EAUX DOUCES …31. Eaux dormantes 3110 Eaux oligotrophes très peu minéralisées des plaines sablonneuses (Littorelletalia uniflorae) 3120 Eaux oligotrophes très peu minéralisées sur sols généralement sableux de l'ouest méditerranéen à Isoetes spp. 3130 Eaux stagnantes, oligotrophes à mésotrophes avec végétation du Littorelletea uniflorae et/ou du Isoeto-Nanojuncetea 3140 Eaux oligo-mésotrophes calcaires avec végétation benthique à Chara spp. 3150 Lacs eutrophes naturels avec végétation du Magnopotamion ou Hydrocharition 3160 Lacs et mares dystrophes naturels 3170 *Mares temporaires méditerranéennes 3180 *Turloughs ..32. Eaux courantes - tronçons de cours d'eaux à dynamique naturelle et semi-naturelle (lits mineurs, moyens à majeurs), dont la qualité de l'eau ne présente pas d'altération significative …3210 Rivières naturelles de Fennoscandie …3220 Rivières alpines avec végétation ripicole herbacée 3230 Rivières alpines avec végétation ripicole ligneuse à Myricaria germanica 3240 Rivières alpines avec végétation ripicole ligneuse à Salix eleagnos 3250 Rivières permanantes mediterranéennes à Glaucium flavum 3260 Rivières des étages planitaires à montagnard avec végétation du Ranunculion fluitantis et du Callitricho-Batrachion 3270 Rivières avec berges vaseuses avec végétation du Chenopodietum rubri p.p. et du Bidention p.p. 3280 Rivières permanentes mediterranéennes du Paspalo-Agrostidion avec rideaux boisés riverains à Salix et Populus alba 3290 Rivières intermittantes méditerranéennes du Paspalo-Agrostidion 4. LANDES ET FOURRÉS TEMPÉRÉS 4010 Landes humides atlantiques septentrionales à Erica tetralix 4020 *Landes humides atlantiques tempérées à Erica ciliaris et Erica tetralix 4030 Landes sèches européennes 4040 *Landes sèches atlantiques littorales à Erica vagans 4050 *Landes macaronésiennes endémiques 4060 Landes alpines et boréales 4070 *Fourrés à Pinus mugo et Rhododendron hirsutum (Mugo-Rhododenretum hirsuti) 4080 Fourrés de Salix spp. subarctiques 4090 Landes oro-méditerranéennes endémiques à genêts épineux 5. FOURRÉS SCLÉROPHYLLES (MATORRALS) …51. Fourrés subméditéranéens et tempérés 5110 Formation stables xérothermophiles à Buxus sempervirens des pentes rocheuses (Berbendion p.p.) 5120 Formations montagnardes à Cytisus purgans 5130 Formations à Juniperus communis sur landes ou pelouses calcaires 5140 *Formations de Cistus palhinhae sur landes maritimes …52. Mattorals arborescents méditérranéens 5210 Matorrals arborescents à Juniperus spp. 5220 *Matorrals arborescents à Zvziphus 5230 *Matorrals arborescents à Laurus nobilis …53. Fourrés thermoméditérranéens et présteppiques 5310 Taillis de Laurus nobilis 5320 Formations basses d'euphorbes près des falaises 5330 Fourrés thermoméditerranéens et prédésertiques …54. Phryganes 5410 Phryganes ouest-méditerranéennes des sommets de falaise (Astragalo-Plantaginetum subulatae) 5420 Phryganes du Sarcopoterium spinosum 5430 Phryganes endémiques du Euphorbieto-Verbascion 6. FORMATIONS HERBEUSES NATURELLES ET SEMI-NATURELLES …61. Pelouses naturelles 6110 *Pelouses rupicoles calcaires ou basiphiles du Alysso-Sedion albi 6120 *Pelouses calcaires de sables xériques 6130 Pelouses calaminaires du Violetalia calaminariae 6140 Pelouses pyrenéennes siliceuses à Festuca eskia 6150 Pelouses boréo-alpines siliceuses 6160 Pelouses oro-ibériques à Festuca indigesta 6170 Pelouses calcaires alpines et subalpines 6180 Pelouses mésophiles macaronésiennes …62. Formations herbeuses sèches semi-naturelles et faciès d'embuissonnement 6210 Pelouses sèches semi-naturelles et faciès d'embuissonnement sur calcaires (Festuco Brometalia) (*sites d'orchidées remarquables) 6220 *Parcours substeppiques de graminées et annuelles Thero-Brachypodietea 6230 *Formations herbeuses à Nardus, riches en espèces sur substrats siliceux des zones montagnardes (et des zones submontagnardes de l'Europe continentale) 6240 *Pelouses steppiques sub-pannoniques 6250 *Pelouses steppiques pannoniques sur loess 6260 *Pelouses pannoniques sur sables 6270 *Pelouses fennoscandiennes de basse altitude, sèches à mésophiles, riches en espèces 6280 *Alvar nordique et roches plates calcaires pré-cambriennes …63. Forêts sclérophylles paturées (dehesas) 6310 Dehasas à Quercus spp. sempervirents …64. Prairies humides semi-narurelles à hautes herbes 6410 Prairies à Molinia sur sols calcaires, tourbeux ou argilo-limoneix (Molinion caeruleae) 6420 Prairies humides méditéranéennes à grandes herbes du Molinion-Holoschoenion 6430 Megaphorbiaies hygrophiles d'ourlets planitiaires et des étages montagnards à alpin 6440 Prairies alluviales inondables du Cnidion dubii 6450 Prairies alluviales nord-boréales …65. Pelouses mésophiles 6510 Prairies maigres de fauche de basse altitude (Alopecurus pratensis, Sanguisorba officinalis) 6520 Prairies de fauche de montagne 6530 *Prairies boisées fennoscandiennes 7. TOURBIERES HAUTES ET TOURBIERES BASSES ET BAS-MARAIS 71. Tourbieres acides à sphaignes …7110 *Tourbières hautes actives 7120 Tourbières hautes dégradées encore susceptibles de régénération naturelle 7130 Tourbières de couverture (*pour les tourbières actives) 7140 Tourbières de transition et tremblantes 7150 Dépessions sur substrats tourbeux du Rhynchosporion 7160 Sources riches en minéraux et sources de bas-marais fennoscandiennes …72. Bas-marais calcaires 7210 *Marais calcaires à Cladium mariscus et espèces du Caricion davallianae 7220 *Sources pétrifiantes avec formation de travertins (Cratoneurion) 7230 Tourbières basses alcalines 7240 *Formations pionnières alpines du Caricion bicoloris-atrofuscae …73. Tourbières boréales 7310 *Tourbières d'Aapa 7320 *Tourbières de Palsa 8. HABITATS ROCHEUX ET GROTTES …81. Eboulis rocheux 8110 Eboulis siliceux de l'étage montagnard à nival (Androsacetalia alpinae et Galeopsietalia ladani) 8120 Eboulis calcaires et de schistes calcaires des étages montagnards à alpin (Thlaspietea rotundifolii) 8130 Eboulis ouest-méditerranéens et thermophiles 8140 Eboulis est-méditerranéens 8150 Eboulis medio-européens siliceux des régions hautes 8160 *Eboulis médio-europeens calcaires des étages collinéen à montagnard …82.Pentes rocheuses avec végetation chasmophytique 8210 Pentes rocheuses calcaires avec végétation chasmophytique 8220 Pentes rocheuses siliceuses avec végétation chasmophytique 8230 Roches siliceuses avec végétation pionnière du Sedo-Scleranthion ou du Sedo-Veronicion dillenii 8240 *Pavements calcaires …83. Autres habitats rocheux 8310 Grottes non exploitées par le tourisme 8320 Champs de laves et excavations naturelles 8330 Grottes marines submergées ou semi-submergées 8340 Glaciers permanents 9. FORÊTS Forêts (sub)naturelles d'essences indigènes à l'état de futaies avec sous-bois typique, répondant à un des critères suivants : rares ou résiduelles et/ou hébergeant des espèces d'intérêt communautaire. …90. Forêts de l'Europe boréale 9010 *Taïga Occidentale 9020 *Vielles forêts caducifoliées naturelles hémiboréales de la Fennoscandie riches en épiphytes (Quercus, Tilia, Acer, Fraxinus ou Ulmus) 9030 *Forêts naturelles des premières phases de la succession des surfaces émergeantes côtières 9040 Forêts nordiques subalpines/subarctiques à Betula pubescens ssp. czerepanovii 9050 Forêts fennoscandiennes à Picea abies riches en herbes 9060 Forêts de conifères sur, ou relié à, des eskers fluvioglaciaires 9070 Pâturages boisés fennoscandiens 9080 *Bois marécageux caducifoliés de Fennoscandie …91. Forêts de l'Europe tempérée 9110 Hêtraies du Luzulo-Fagetum 9120 Hêtraies acidopiles atlantiques à sous-bois à Ilex et parfois Taxus (Quercion robori-petreae ou Ilici-Fagion) 9130 Hêtraies du Asperulo-Fagetum 9140 Hêtraies subalpines médio-européennes à Acer et Rumex arifolius 9150 Hêtraies calcicoles médio-européennes du Cephalanthero-Fagion 9160 Chênaies pédonculées ou chênaies-charmaies sub-atmantiques et médio-européennes du Carpinion betuli 9170 Chênaies-charmaies du Galio-Carpinetum 9180 *Forêts de pentes, éboulis ou ravins du Tilio-Acerion 9190 Vieilles chênaies acidophiles des plaines sablonneuses à Quercus robur 91A0 Vieilles chênaies des îles Britanniques à Ilex et Blechnum 91B0 Frênaies thermophyles à Fraxinus angustifolia 91C0 *Forêts calédoniennes 91D0 *Tourbières boisées 91E0 *Forêts alluviales à Alnus glutinosa et Fraxinus excelsior (Alno-Padion, Alnion incanae, Salicion albae) 91F0 Forêts mixtes à Quercus robur, Ulmus laevis, Ulmus minor, Fraxinus excelsior ou Fraxinus angustifolia, riveraines des grands fleuves (Ulmenion minoris) 91G0 *Bois pannoniques à Quercus petraea et Carpinus betulus 91H0 *Bois pannoniques à Quercus pubescens 91I0 *Bois eurosibériens steppiques à Quercus spp. 91J0 *Bois des îles Britanniques à Taxus baccata …92. Forêts méditéranéennes à feuilles caduques 9210 *Les hêtraies des Apennins à Taxus et à Ilex 9220 *Les hêtraies des Apennins à Abies alba et les hêtraies à Abies nebrodensis 9230 Chênaies galicio-portugaises à Quercus robur et Quercus pyrenaica 9240 Chênaies à Quercus faginea et Quercus canariensis 9250 Chênaies à Quercus trojana 9260 Forêts de Castanea sativa 9270 Hêtraies helléniques à Abies borisii-regis 9280 Hêtraies à Quercus frainetto 9290 Forêts à Cupressus (Acero-Cupression) 92A0 Forêts-galeries à Salix alba et Populus alba 92B0 Forêts-galeries de rivières intermittentes méditerranéennes à Rhododendron ponticum, Salix et autres 92C0 Forêts à Platanus orientalis et Liquidambar orientalis (Platanion orientalis) 92D0 Galeries et fourrés riverains méridionaux (Nerio- Tamariceteae et Securinegion tinctoriae) …93. Forêts sclérophylles méditerranéennes 9310 Chênaies égéennes à Quercus brachyphylla 9320 Forêts à Olea et Ceratonia 9330 Forêts à Quercus suber 9340 Forêts à Quercus ilex et Quercus rotundifolia 9350 Forêts à Quercus macrolepis 9360 *Laurisylves macaronesiennes (Laurus, Ocotea) 9370 *Palmeraies de Phoenix 9380 Forêts à Ilex aquifolium …94. Forêts de conifères des montagnes tempérées 9410 Forêts acidophiles à Picea des étages montagnard à alpin (Vaccinio-Piceetea) 9420 Forêts alpines à Larix decidua et/ou Pinus cembra 9430 Forêts montagnardes et subalpines à Pinus uncinata (*sur substrat gypseux ou calcaire) …95. Forêts de conifères des montagnes méditeranéennes et macaronésiennes 9510 *Forêts sud-apennines à Abies alba 9520 Forêts à Abies pinsapo 9530 *Pinèdes (sub-)méditerranéennes de pins noirs endémiques 9540 Pinèdes méditerranéennes de pins mésogéens endémiques 9550 Pinèdes endémiques canariennes 9560 *Forêts endémiques à Juniperus spp. 9570 *Forêts à Tetraclinis articulata 9580 *Bois méditerranéens à Taxus baccata

Annexe 2 : Espèces animales et végétales d'intérêt communautaire dont la conservation nécessite la désignation de zones spéciales de conservation Interprétation a) L'annexe 2 est complémentaire à l'annexe 1 pour la réalisation d'un réseau cohérent de zones spéciales de conservation. b) Les espèces figurant à la présente annexe sont indiquées: par le nom de l'espèce ou de la sous-espèce ou par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon superieur ou à une partie désignée dudit taxon. L'abréviation "spp" suivant le nom d'une famille ou d'un genre sert à désigner toutes les espèces appartenant à cette famille ou à ce genre. c) Symboles Un astérisque (*) placé devant le nom d'une espèce indique que ladite espèce est une espèce prioritaire. La plupart des espèces figurant à la présente annexe sont reprises à l'annexe 4. Lorsqu'une espèce qui figure à la présente annexe n'est reprise ni à l' annexe 4 ni à l'annexe 5 son nom est suivi du signe (o); lorsqu'une espèce qui figure à la présente annexe n'est pas reprise à l' annexe 4 mais figure à l'annexe 5 son nom est suivi du signe (V). ANIMAUX VERTEBRES MAMMIFERES ……INSECTIVORA ………… Talpidae ………………… Galemys pyrenaicus ……CHIROPTERA …………… Rhinolophidae ………………… Rhinolophus blasii ………………… Rhinolophus euryale ………………… Rhinolophus ferrumequinum ………………… Rhinolophus hipposideros ………………… Rhinolophus mehelyi ……………Vespertilionidae ………………… Barbastella barbastellus ………………… Miniopterus schreibersi ………………… Myotis bechsteini ………………… Myotis blythi ………………… Myotis capaccinii ………………… Myotis dasycneme ………………… Myotis emarginatus ………………… Myotis myotis ……RODENTIA ……………Sciuridae ………………… *Pteromys volans (Sciuropterus russicus) ………………… Spermophilus citellus (Citellus citellus) ……………Castoridae ………………… Castor fiber (excepté les populations finlandaises et suédoises) ……………Microtidae ………………… Microtus cabrerae ………………… *Microtus oeconomus arenicola ……CARNIVORA ……………Canidae ………………… Alopex lagopus ………………… *Canis lupus (populations espagnoles: seulement celles au sud du Duero; populations grecques : seulement celles au sud du 39ème parallèle; excepté les populations finlandaises) ……………Ursidae ………………… *Ursus arctos (excepté les populations finlandaises et suédoises) ……………Mustelidae ………………… *Gulo gulo ………………… Lutra lutra ………………… Mustela lutreola ……………Felidae ………………… Lynx lynx (excepté les populations finlandaises) ………………… *Lynx pardinus ……………Phocidae ………………… Halichoerus grypus (V) ………………… *Monachus monachus ………………… Phoca hispida bottnica (o) ………………… *Phoca hispida saimensis ………………… Phoca vitulina (V) ……ARTIODACTYLA ……………Cervidae ………………… *Cervus elaphus corsicanus ………………… Rangifer tarandus fennicus (o) ……………Bovidae ………………… Capra aegagrus (populations naturelles) ………………… *Capra pyrenaica pyrenaica ………………… Ovis gmelini musimon (Ovis ammon musimon) (populations naturelles--Corse et Sardaigne) ………………… *Rupicapra pyrenaica ornata (Rupicapra rupicapra ornata) ………………… Rupicapra rupicapra balcanica ……CETACEA ……………Phocoena phocoena ………………… Tursiops truncatus REPTILES …… CHELONIA (TESTUDINES) ……………Testudinidae ………………… Testudo hermanni ………………… Testudo graeca ………………… Testudo marginata ……………Cheloniidae ………………… *Caretta caretta ……………Emydidae ………………… Emys orbicularis ………………… Mauremys caspica ………………… Mauremys leprosa ……SAURIA ……………Lacertidae ………………… Lacerta bonnali (Lacerta monticola) ………………… Lacerta monticola ………………… Lacerta schreiberi ………………… Gallotia galloti insulanagae ………………… *Gallotia simonyi ………………… Podarcis lilfordi ………………… Podarcis pityusensis ……………Scincidae ………………… Chalcides somonyi (Chalcides occidentalis) ……………Gekkonidae ………………… Phyllodactylus europaeus ……OPHIDIA (SERPENTES) ……………Colubridae ………………… Elaphe quatuorlineata ………………… Elaphe situla ……………Viperidae ………………… *Macrovipera schweizeri (Vipera lebetina schweizeri) ………………… Vipera ursinii AMPHIBIENS …… CAUDATA ……………Salamandridae ………………… Chioglossa lusitanica ………………… Mertensiella luschani (Salamandra luschani) ………………… *Salamandra atra aurorae ………………… Salamandrina terdigitata ………………… Triturus carnifex (Triturus cristatus carnifex) ………………… Triturus cristatus (Triturus cristatus cristatus) ………………… Triturus dobrogicus (Triturus cristatus dobrogicus) ………………… Triturus karelinii (Triturus cristatus karelinii) ……………Proteidae ………………… Proteus anguinus ……………Plethodontidae ………………… Hydromantes (Speleomantes) ambrosii ………………… Hydromantes (Speleomantes) flavus ………………… Hydromantes (Speleomantes) genei ………………… Hydromantes (Speleomantes) imperialis ………………… Hydromantes (Speleomantes) strinatii ………………… Hydromantes (Speleomantes) supramontes ……ANURA ……………Discoglossidae ………………… Bombina bombina ………………… Bombina variegata ………………… Discoglossus galganoi (inclut Discoglossus "jeanneae") ………………… Discoglossus montalentii ………………… Discoglossus sardus ………………… *Alytes muletensis ……………Ranidae ………………… Rana latastei ……………Pelobatidae ………………… *Pelobates fuscus insubricus POISSONS …… PETROMYZONIFORMES ……………Petromyzonidae ………………… Eudontomyzon spp. (o) ………………… Lampetra fluviatilis (V) (excepté les populations finlandaises et suédoises) ………………… Lampetra planeri (o) (excepté les populations finlandaises et suédoises) ………………… Lethenteron zanandrai (V) ………………… Petromyzon marinus (o) (excepté les populations suédoises) ……ACIPENSERIFORMES ……………Acipenseridae ………………… *Acipenser naccarii ………………… *Acipenser sturio ……CLUPEIFORMES ……………Clupeidae ………………… Alosa spp. (v) ……SALMONIFORMES ……………Salmonidae ………………… Hucho hucho (population naturelles) (V) ………………… Salmo salar (uniquement en eau douce) (V) (excepté les populations finlandaises) ………………… Salmo marmoradus (o) ………………… Salmo macrostigma (o) ……………Coregonidae ………………… *Coregonus oxyrhynchus (populations anadromes dans certains secteurs de la mer du Nord) ……CYPRINIFORMES ……………Cyprinidae ………………… Alburnus albidus (o) (Alburnus vulturius) ………………… Anaecypris hispanica ………………… Aspius aspius (o) (excepté les populations finlandaises) ………………… Barbus plebejus (V) ………………… Barbus meridionalis (V) ………………… Barbus comiza (V) ………………… Chalcalburnus chalcoides (o) ………………… Chondrostoma soetta (o) ………………… Chondrostoma polylepis (o) (inclut C. willkommi) ………………… Chondrostoma genei (o) ………………… Chondrostoma lusitanicum (o) ………………… Chondrostoma toxostoma (o) ………………… Gobio albipinnatus (o) ………………… Gobio uranoscopus (o) ………………… Iberocypris palaciosi (o) ………………… *Ladigesocypris ghigii (o) ………………… Leuciscus lucomonis (o) ………………… Leuciscus souffia (o) ………………… Phoxinellus spp (o) ………………… Rutilus pigus (o) ………………… Rutilus rubilio (o) ………………… Rutilus arcasii (o) ………………… Rutilus macrolepidotus (o) ………………… Rutilus lemmingii (o) ………………… Rutilus frisii meidingeri (o) ………………… Rutilus alburnoides (o) ………………… Rhodeus sericeus amarus (o) ………………… Scardinius graecus (o) ……………Cobitidae ………………… Cobitis taenia (o) (excepté les populations finlandaises) ………………… Cobitis trichonica (o) ………………… Misgurnis fossilis (o) ………………… Sabanejewia aurata (o) ………………… Sabanejewia larvata (o) ( Cobitis larvata et Cobitis conspersa) ……SILURIFORMES ……………Siluridae ………………… Silurus aristotelis (V) ……ATHERINIFORMES ……………Cyprinodontidae ………………… Aphanius iberus (o) ………………… Aphanius fasciatus (o) ………………… *Valencia hispanica ………………… *Valencia letourneuxi (Valencia hispanica) ……PERCIFORMES ……………Percidae ………………… Gymnocephalus schraetzer (V) ………………… Zingel spp ((o) exepté Zingel asper et Zingel zingel (V)) ……………Gobiidae ………………… Pomatoschistus canestrini (o) ………………… Knipowitschia (Padogobius) panizzae (o) ………………… Padogobius nigricans (o) ……SCORPAENIFORMES ……………Cottidae ………………… Cottus petiti (o) ………………… Cottus gobio (o) (excepté les populations finlandaises) ANIMAUX INVERTEBRES ARTHROPODES …… CRUSTACEA ……………Decapoda ………………… Austropotamobius pallipes (V) ……INSECTA ……………Coleoptera ………………… Buprestis splendens ………………… *Carabus olympiae ………………… Cerambyx cerdo ………………… Cucujus cinnaberinus ………………… Dytiscus latissimus ………………… Graphoderus bilineatus ………………… Limoniscus violaceus (o) ………………… Lucanus cervus (o) ………………… Morimus funereus (o) ………………… *Osmoderma eremita ………………… *Rosalia alpina ………………… Agathidium pulchellum (o) ………………… Boros schneideri (o) ………………… *Carabus menetriesi pacholei ………………… Corticaria planula (o) ………………… Macroplea pubipennis (o) ………………… Mesosa myops (o) ………………… Oxyporus mannerheimii (o) ………………… Pytho kolwensis (o) ………………… Stephanopachys linearis (o) ………………… Stephanopachys substriatus (o) ………………… Xyletinus tremulicola (o) ……………Hemiptera ………………… Aradus angularis (o) ……………Lepidoptera ………………… *Callimorpha (Euplagia, Panaxia) quadripunctata (o) ………………… Coenonympha oedippus ………………… Erebia calcaria ………………… Erebia chisti ………………… Eriogaster catax ………………… Euphydryas (Eurodryas, Hypodryas) aurinia (o) ………………… Graellsia isabellae (V) ………………… Hypodryas maturna ………………… Lycaena dispar ………………… Maculinea nausithous ………………… Maculinea teleius ………………… Melanagria arge ………………… Papilio hospiton ………………… Plebicula golgus ………………… Agriades glandon aquilo (o) ………………… Clossiana improba (o) ………………… Erebia medusa polaris (o) ………………… Hesperia comma catena (o) ………………… Xestia borealis (o) ………………… Xestia brunneopicta (o) ……………Mantodea ………………… Apteromantis aptera ……………Odonata ………………… Coenagrion hylas (o) ………………… Coenagrion mercuriale (o) ………………… Cordulegaster trinacriae ………………… Gomphus graslinii ………………… Leucorrhina pectoralis ………………… Lindenia tetraphylla ………………… Macromia splendens ………………… Ophiogomphus cecilia ………………… Oxygastra curtisii ……………Orthoptera ………………… Baetica ustulata ……ARACHNIDA ……………Pseudoscorpions ………………… Anthrenochernes stellae (o) MOLLUSQUES ……GASTROPODA ………………… Caseolus calculus ………………… Caseolus commixta ………………… Caseolus sphaerula ………………… Discula leacockiana ………………… Discula tabellata ………………… Discus guerinianus ………………… Elona quimperiana ………………… Geomalacus maculosus ………………… Geomitra moniziana ………………… Idiomela (Helix) subplicata ………………… Leiostyla abbreviata ………………… Leiostyla cassida ………………… Leiostyla corneocostata ………………… Leiostyla gibba ………………… Leiostyla lamellosa ………………… Vertigo angustior (o) ………………… Vertigo genesii (o) ………………… Vertigo geyeri (o) ………………… Vertigo moulinsiana (o) ………………… *Helicopsis striata austriaca (o) ……BIVALVIA ……………Unionoida ………………… Margaritifera durrovensis (Margaritifera margaritifera) (V) ………………… Margaritifera margaritifera (V) ………………… Unio crassus   PLANTES PTERIDOPHYTA …….....ASPLENIACEAE ………………… Asplenium jahandiezii (Litard.) Rouy …….....BLECHNACEAE ………………… Woodwardia radicans (L.) Sm. …….....DICKSONIACEAE ………………… Culcita macrocarpa C. Presl …….....DRYOPTERIDACEAE ………………… Diplazium sibiricum (Turcz. ex Kunze) Kurata ………………… *Dryopteris corleyi Fraser-Jenk. ………………… Dryopteris fragans (L.) Schott …….....HYMENOPHYLLACEAE ………………… Trichomanes speciosum Willd. …….....ISOETACEAE ………………… Isoetes boryana Durieu ………………… Isoetes malinverniana Ces. & De Not. …….....MARSILEACEAE ………………… Marsilea batardae Launert ………………… Marsilea quadrifolia L. ………………… Marsilea strigosa Willd. …….....OPHIOGLOSSACEAE ………………… Botrychium simplex Hitchc. ………………… Ophioglossum polyphyllum A. Braun ……GYMNOSPERMAE …….....PINACEAE ………………… *Abies nebrodensis (Lojac.) Mattei ……ANGIOSPERMAE …….....ALISMATACEAE …………………*Alisma wahlenbergii (Holmberg) Juz. …………………Caldesia parnassifolia (L.) Parl. …………………Luronium natans (L.) Raf. …….....AMARYLLIDACEAE …………………Leucojum nicaeense Ard. …………………Narcissus asturiensis (Jordan) Pugsley …………………Narcissus calcicola Mendonça …………………Narcissus cyclamineus DC. …………………Narcissus fernandesii G.Pedro …………………Narcissus humilis (Cav.) Traub …………………*Narcissus nevadensis Pugsley …………………Narcissus pseudonarcissus L. subsp. nobilis (Haw.) A. Fernandez …………………Narcissus scaberulus Henriq. …………………Narcissus triandrus L. subsp. capax (Salisb.) D. A. Webb. …………………Narcissus viridiflorus Schousboe …….....BORAGINACEAE …………………*Anchusa crispa Viv. …………………*Lithodora nitida (H. Ern) R. Fernandes …………………Myosotis lusitanica Schuster …………………Myosotis rehsteineri Wartm. …………………Myosotis retusifolia R. Afons …………………Omphalodes kuzinskyana Willk. …………………*Omphalodes littoralis Lehm. …………………Solenanthus albanicus (Degen & al.) Degen & Baldacci …………………*Symphytum cycladense Pawl. …….....CAMPANULACEAE …………………Asyneuma giganteum (Boiss.) Bornm. …………………*Campanula sabatia De Not. …………………Jasione crispa (Pourret) Samp. subsp. serpentinica Pinto da Silva …………………Jasione lusitanica A. DC. …….....CARYOPHYLLACEAE …………………Arenaria ciliata L. ssp. pseudofrigida Ostenf. & O.C. Dahl …………………Arenaria humifusa Wahlenberg …………………*Arenaria nevadensis Boiss. & Reuter …………………Arenaria provincialis Chater & Halliday …………………Dianthus arenarius L. subsp. arenarius …………………Dianthus cintranus Boiss & Reuter subsp. cintranus Boiss. & Reuter …………………Dianthus marizii (Samp.) Samp. …………………Dianthus rupicola Biv. …………………*Gypsophila papillosa P. Porta …………………Herniaria algarvica Chaudri …………………*Herniaria latifolia Lapeyr. subsp. litardierei gamis …………………Herniaria lusitanica (Chaudhri) subsp. berlengiana Chaudhri …………………Herniaria maritima Link …………………Herniaria lateriflora (L.) Fenzl. …………………Moehringia tommasinii Marches. …………………Petrocoptis grandiflora Rothm. …………………Petrocoptis montsicciana O. Bolos & Rivas Mart. …………………Petrocoptis pseudoviscosa Fernandez Casas …………………Silene furcata Rafin. spp. angustiflora (Rupr.) Walters …………………*Silene hicesiae Brullo & Signorello …………………Silene hifacensis Rouy ex Willk. …………………*Silene holzmanii Heldr. ex Boiss. …………………Silene longicilia (Brot.) Otth …………………Silene mariana Pau …………………*Silene orphanidis Boiss. …………………*Silene rothmaleri Pinto da Silva …………………*Silene velutina Pourret ex Loisel. …….....CHENOPODIACEAE …………………*Bassia (Kochia) saxicola (Guss.) A. J. Scott …………………*Salicornia veneta Pignatti & Lausi …….....CISTACEA …………………Cistus palhinhae Ingram …………………Halimium verticillatum (Brot.) Sennen …………………Helianthemum alypoides Losa & Rivas Goday …………………Helianthemum caput-felis Boiss. …………………*Tuberaria major (Willk.) Pinto da Silva & Roseira …….....COMPOSITAE …………………*Anthemis glaberrima (Rech. f.) Greuter …………………Artemisia campestris L. subsp. bottnica A.N. Lundström ex Kindb …………………*Artemisia granatensis Boiss. …………………*Artemisia laciniata Willd. …………………Artemisia oelandica (Besser) Komaror …………………*Artemisia pancicii (Janka) Ronn. …………………*Aster pyrenaeus Desf. ex DC. …………………*Aster sorrentinii (Tod) Lojac. …………………*Carduus myriacanthus Salzm ex DC. …………………*Centaurea alba L. subsp. heldreichii (Halacsy) Dostal …………………*Centaurea alba L. subsp. princeps (Boiss. & Heldr.) Gugler …………………*Centaurea attica Nyman subsp. megarensis (Halacsy & Hayek) Dostal …………………*Centaurea balearica J.D. Rodriguez …………………*Centaurea borjae Valdes-Berm. & Rivas Goday …………………*Centaurea citricolor Font Quer …………………Centaurea corymbosa Pourret …………………Centaurea gadorensis G Bianca …………………*Centaurea horrida Badaro …………………*Centaurea kalambakensis Freyn & Sint. …………………Centaurea kartschiana Scop. …………………*Centaurea lactiflora Halacsy …………………Centaurea micrantha Hoffmanns. & Link subsp. herminii (Rouy) Dostal …………………*Centaurea niederi Heldr. …………………*Centaurea peucedanifolia Boiss. & Orph. …………………*Centaurea pinnata Pau …………………Centaurea pulvinata (G. Bianca) G. Bianca …………………Centaurea rothmalerana (Arènes) Dostal …………………Centaurea vicentina Mariz …………………*Crepis crocifolia Boiss. & Heldr. …………………Crepis granatensis (Willk.) B. Bianca & M. Cueto …………………Crepis tectorum L. subsp. nigrescens …………………Erigeron frigidus Boiss. ex DC. …………………Hymenostemma pseudanthemis (Kunze) Willd. …………………*Jurinea cyanoides (L.) Reichenb. …………………*Jurinea fontqueri Cuatrec. …………………*Lamyropsis microcephala (Moris) Dittrich & Greuter …………………Leontodon microcephalus (Boiss. ex DC.) Boiss. …………………Leontodon boryi Boiss. …………………*Leontodon siculus (Guss.) Finch & Sell …………………Leuzea longifolia Hoffmanns. & Link …………………Ligularia sibirica (L.) Cass. …………………Santolina impressa Hoffmanns & Link …………………Santolina semidentata Hoffmanns. & Link …………………*Senecio elodes Boiss. ex DC. …………………Senecio jacobea L. subsp. gotlandicus (Neuman) Sterner …………………Senecio nevadensis Boiss. & Reuter …….....CONVOLVULACEAE …………………*Convolvulus argyrothamnus Greuter …………………*Convolvulus fernandesii Pinto da Silva & Teles …….....CRUCIFERAE …………………Alyssum pyrenaicum Lapeyr. …………………Arabis sadina (Samp.) P.Cout. …………………*Biscutella neustriaca Bonnet …………………Biscutella vincentina (Samp.) Rothm. …………………Boleum asperum (Pers.) Desvaux …………………Brassica glabrescens Poldini …………………Brassica insularis Moris …………………*Brassica macrocarpa Guss. …………………Braya linearis Rouy …………………*Coincya rupestris Rouy …………………*Coronopus navasii Pau …………………Diplotaxis ibicensis (Pau) Gomez-Campo …………………*Diplotaxis siettiana Maire …………………Diplotaxis vicentina (P. Cout.) Rothm. …………………Draba cacuminum Elis Ekman …………………Draba cinerea Adams …………………Erucastrum palustre (Pirona) Vis. …………………*Iberis arbuscula Runemark …………………Iberis procumbens Lange subsp. microcarpa Franco & Pinto da Silva …………………*Jonopsidium acaule (Desf.) Reichenb. …………………Jonopsidium savianum (Caruel) Ball ex Arcang. …………………Rhynchosinapis erucastrum (L.) Dandy ex Clapham subsp. cintrana (Coutinho) …………………Sisymbrium cavanillesianum Valdes & Castroviejo …………………Sisymbrium supinum L. …….....CYPERACEAE …………………Carex holostoma Drejer …………………*Carex panormitana Guss. …………………Eleocharis carniolica Koch …….....DIOSCOREACEAE …………………*Borderea chouardii (Gaussen) Heslot …….....DROSERACEAE …………………Aldrovanda vesiculosa L. …….....EUPHORBIACEAE …………………*Euphorbia margalidiana Kuhbier & Lewejohann …………………Euphorbia transtagana Boiss. …….....GENTIANACEAE …………………*Centaurium rigualii Esteve Chueca …………………*Centaurium somedanum Lainz …………………Gentiana ligustica R. de Vilm & Chopinet …………………Gentianella angelica (Pugsley) E. F. Warburg …….....GERANIACEAE …………………*Erodium astragaloides Boiss. & Reuter …………………Erodium paularense Fernandez-Gonzalez & Izco …………………*Erodium rupicola Boiss. …….....GLOBULARIACEAE …………………*Globularia stygia Orph. ex Boiss. …….....GRAMINEAE …………………Arctagrostis latifolia (R.Br.) Griseb. …………………Arctophila fulva (Trin.) N.J. Anderson …………………Avenula hackelii (Henriq.) Holub …………………Bromus grossus Desf. ex DC. …………………Calamagrostis chalybaea (Maest.) Fries …………………Cinna latifolia (Trev.) Griseb. …………………Coleanthus subtilis (Tratt.) Seidl …………………Festuca brigantina (Markgr.-Dannenb.) Markgr.-Dannenb. …………………Festuca duriotagana Franco & R. Afonso …………………Festuca elegans Boiss. …………………Festuca henriquesii Hack. …………………Festuca summilusitanica Franco & R. Afonso …………………Gaudinia hispanica Stace & Tutin …………………Holcus setiglumis Boiss. & Reuter subsp. duriensis Pinto da Silva …………………Micropyropsis tuberosa Romero--Zarco & Cabezudo …………………Pseudarrhenatherum pallens (Link) J.Holub …………………Puccinellia phryganodes (Trin.) Scribner + Merr. …………………Puccinellia pungens (Pau) Paunero …………………*Stipa austroitalica Martinovsky …………………*Stipa bavarica Martinovsky & H.Schloz …………………*Stipa styriaca Martinovsky …………………*Stipa veneta Moraldo …………………Trisetum subalpestre (Hartman) Neuman …….....GROSSULARIACEAE …………………*Ribes sardum Martelli …….....HIPPURICIDACEAE …………………Hippuris tetraphylla L. Fil. …….....HYPERICACEAE …………………*Hypericum aciferum (Greuter) N.K.B.Robson …….....JUNCACEAE …………………Juncus valvatus Link …………………Luzula arctica Blytt …….....LABIATAE …………………Dracocephalum austriacum L. …………………*Micromeria taygetea P.H.Davis …………………Nepeta dirphya (Boiss.) Heldr. ex Halacsy …………………*Nepeta sphaciotica P.H.Davis …………………Origanum dictamnus L. …………………Sideritis incana subsp. glauca (Cav.) Malagarriga …………………Sideritis javalambrensis Pau …………………Sideritis serrata Cav. ex Lag. …………………Teucrium lepicephalum Pau …………………Teucrium turredanum Losa & Rivas Goday …………………*Thymus camphoratus Hoffmanns. & Link …………………Thymus carnosus Boiss. …………………*Thymus lotocephalus G. Lopez & R. Morales (Thymus cephalotos L.) …….....LEGUMINOSAE …………………Anthyllis hystrix Cardona, Contandr. & E.Sierra …………………*Astragalus algarbiensis Coss. ex Bunge …………………*Astragalus aquilanusAnzalone …………………Astragalus centrealpinus Braun-Blanquet …………………*Astragalus maritimus Moris …………………Astragalus tremolsianus Pau …………………*Astragalus verrucosus Moris …………………*Cytisus aeolicus Guss. ex Lindl. …………………Genista dorycnifolia Font Quer …………………Genista holopetala (Fleischm. ex Koch) Baldacci …………………Melilotus segetalis (Brot.) Ser. subsp. fallax Franco …………………*Ononis hackelii Lange …………………Trifolium saxatile All. …………………*Vicia bifoliolata J D.Rodriguez …….....LENTIBULARIACEAE …………………Pinguicula nevadensis (Lindb.) Casper …….....LILIACEAE …………………Allium grosii Font Quer …………………*Androcymbium rechingeri Greuter …………………*Asphodelus bento-rainhae P.Silva …………………Hyacinthoides vicentina (Hoffmanns. & Link) Rothm. …………………*Muscari gussonei (Parl.) Tod. …….....LINACEAE …………………*Linum muelleri Moris (Linum maritimum muelleri) …….....LYTHRACEAE …………………*Lythrum flexuosum Lag. …….....MALVACEAE …………………Kostelerzkya pentacarpos (L.) Ledeb. …….....NAJADACEAE …………………Najas flexilis (Willd.) Rostk. & W.L. Schmid …………………Najas tenuissima (A. Braun) Magnus …….....ORCHIDACEAE …………………Calypso bulbosa L. …………………*Cephalanthera cucullata Boiss. & Heldr. …………………Cypripedium calceolus L. …………………Gymnigritella runei Teppner & Klein …………………Liparis loeselii (L.) Rich. …………………*Ophrys lunulata Parl. …………………Platanthera obtusata (Pursh) subsp. oligantha (Turez.) Hulten …….....PAEONIACEAE …………………Paeonia cambessedesii (Willk.) Willk. …………………Paeonia parnassica Tzanoudakis …………………Paeonia clusii F.C. Stern subsp. rhodia (Stearn) Tzanoudakis …….....PALMAE …………………Phoenix theophrasti Greuter …….....PAPAVERACEAE …………………Corydalis gotlandica Lidén …………………Papaver laestadianum (Nordh.) Nordh. …………………Papaver radicatum Rottb. subsp. hyperboreum Nordh. …….....PLANTAGINACEAE …………………Plantago algarbiensis Sampaio (Plantago bracteosa (Willk.) G. Sampaio) …………………Plantago almogravensis Franco …….....PLUMBAGINACEAE …………………Armeria berlengensis Daveau< …………………*Armeria helodes Martini & Pold …………………Armeria negleta Girard …………………Armeria pseudarmeria (Murray) Mansfeld …………………*Armeria rouyana Daveau …………………Armeria soleirotii (Duby) Godron …………………Armeria velutina Welv. ex Boiss. & Reuter …………………Limonium dodartii (Girard) O. Kuntze subsp. lusitanicum (Daveau) Franco …………………*Limonium insulare (Beg. & Landi) Arrig. & Diana …………………Limonium lanceolatum (Hoffmanns. & Link) Franco …………………Limonium multiflorum Erben …………………*Limonium pseudolaetum Arrig. & Diana …………………*Limonium strictissimum (Salzmann) Arrig …….....POLYGONACEAE …………………Persicaria foliosa (H. Lindb.) Kitag. …………………Polygonum praelongum Coode & Cullen …………………Rumex rupestris Le Gall …….....PRIMULACEAE …………………Androsace mathildae Levier …………………Androsace pyrenaica Lam. …………………*Primula apennina Widmer …………………Primula nutans Georgi …………………Primula palinuri Petagna …………………Primula scandinavica Bruun …………………Soldanella villosa Darracq. …….....RANUNCULACEAE …………………*Aconitum corsicum Gayer (Aconitum napellus subsp. corsicum) …………………Adonis distorta Ten. …………………Aquilegia bertolonii Schott …………………Aquilegia kitaibelii Schott …………………*Aquilegia pyrenaica D.C. subsp. cazorlensis (Heywood) Galiano …………………*Consolida samia P.H. Davis …………………Pulsatilla patens (L.) Miller …………………Pulsatilla vulgaris Hill. subsp. gotlandica (Johanss.) Zaemelis & Paegle …………………Ranunculus lapponicus L. …………………*Ranunculus weyleri Mares …….....RESEDACEAE …………………*Reseda decursiva Forssk. …….....ROSACEAE …………………Agrimonia pilosa Ledebour …………………Potentilla delphinensis Gren. & Godron …………………Sorbus teodori Liljefors …….....RUBIACEAE …………………*Galium litorale Guss. …………………*Galium viridiflorum Boiss. & Reuter …….....SALICACEAE …………………Salix salvifolia Brot. subsp. australis Franco …….....SANTALACEAE …………………Thesium ebracteatum Hayne …….....SAXIFRAGACEAE …………………Saxifraga berica (Beguinot) D. A. Webb …………………Saxifraga florulenta Moretti …………………Saxifraga hirculus L. …………………saxifraga osloënsis Knaben …………………Saxifraga tombeanensis Boiss ex Engl …….....SCROPHULARIACEAE …………………Antirrhinum charidemi Lange …………………Chaenorrhinum serpyllifolium (Lange) Langeb subsp. lusitanicum R. Fernandez …………………*Euphrasia genargentea (Feoli) Diana …………………Euphrasia marchesettii Wcttst. ex Marches. …………………Linaria algarviana Chav. …………………Linaria coutinhoi Valdés …………………*Linaria ficalhoana Rouy …………………Linaria flava (Poiret) Desf. …………………*Linaria hellenica Turrill …………………*Linaria ricardoi Cout. …………………*Linaria tursica B. Valdef & Cabezudo …………………Linaria tonzigii Lona …………………Odontites granatensis Boiss. …………………Verbascum litigiosum Samp. …………………Veronica micrantha Hoffmanns. & Link …………………*Veronica oetaea L.-A. Gustavson …….....SOLANACEAE …………………*Atropa baetica Willk. …….....THYMELAEACEAE …………………Daphne petraea Leybold …………………*Daphne rodriguezii Texidor …….....ULMACEAE …………………Zelkova abelicea (Lam.) Boiss. …….....UMBELLIFERAE …………………*Angelica heterocarpa Lloyd …………………Angelica palustris (Besser) Hoffm. …………………*Apium bermejoi Llorens …………………Apium repens (Jacq.) Lag. …………………Athamanta cortiana Ferrarini …………………*Bupleurum capillare Bolss. & Heldr. …………………*Bupleurum kakiskalae Greuter …………………Eryngium alpinum L. …………………*Eryngium viviparum Gay …………………*Laserpitium longiradium Boiss. …………………*Naufraga balearica Constans & Cannon …………………*Oenanthe conioides Lange …………………Petagnia saniculifolia Guss. …………………Rouya polygama (Desf.) Coincy …………………*Seseli intricatum Boiss. …………………Thorella verticillatinundata (Thore) Brig. …….....VALERIANACEAE …………………Centranthus trinervis (Viv.) Beguinot …….....VIOLACEAE …………………*Viola hispida Lam. …………………Viola jaubertiana Mares & Vigineix …………………Viola rupestris F.W. Schmidt subsp. relicta Jalas ……PLANTES INFÉRIEURES …….....BRYOPHYTA …………………Bruchia vogesiaca Schwaegr. (o) …………………Bryhnia novae-angliae (Sull & Lesq.) Grout (o) …………………*Bryoerythrophyllum machadoanum (Sergio) M. Hill (o) …………………Buxbaumia viridis (Moug. ex Lam. & DC.) Brid. ex Moug. & Nestl. (o) …………………Cephalozia macounii (Aust.) Aust. (o) …………………Cynodontium suecicum (H. Arn. & C. jens.) I. Hag. (o) …………………Dichelyma capillaceum (With.) Myr. (o) …………………Dicranum viride (Sull. & Lesq.) Lindb.(o) …………………Distichophyllum carinatum Dix. & Nich. (o) …………………Drepanocladus vernicosus (Mitt.) Warnsn (o) …………………Encalypta mutica (I. Hagen) (o) …………………Hamatocaulis capillaceum (Dicks) Myr. (o) …………………Herzogiella turfacea (Lindb.) I. Wats. (o) …………………Hygrohypnum montanum (Lindb.) Broth. (o) …………………Jungermannia handelii (Schifn.) Amak. (o) …………………Mannia triandra (Scop.) Grolle (o) …………………*Marsupella profunda Lindb. (o) …………………Meesia longiseta Hedw. (o) …………………Nothothylas orbicularis (Schwein.) Sull. (o) …………………Orthothecium lapponicum (Schimp.) C. Hartm. (o) …………………Orthotrichum rogeri Brid. (o) …………………Petalophyllum ralfsii Nees & Goot. ex Lehm. (o) …………………Plagiomnium drummondii (Bruch & Schimp.) T. Kop. (o) …………………Riccia breidleri Jur. ex Steph. (o) …………………Riella helicophylla (Mont.) Hook. (o) …………………Scapania massolongi (K. Muell.) IC. Muell. (o) …………………Sphagnum pylaisii Brid. (o) …………………Tayloria rudolphiana (Gasrov) B. & G. (o) …………………Tortella rigens (N. Alberts) (o) ESPECES POUR LA MACARONÉSIE PTERIDOPHYTA …….....HYMENOPHYLLACEAE …………………Hymenophyllum maderensis Gibby & Lovis …….....DRYOPTERIDACEAE …………………*Polystichum drepanum (Sw.) C. Presl. …….....ISOETACEAE …………………Isoetes azorica Durieu & Paiva …….....MARSILIACEAE …………………*Marsilea azorica Launert & Paiva ……ANGIOSPERMAE …….....ASCLEPIADACEAE …………………Caralluma burchardii N. E. Brown …………………*Ceropegia chrysantha Svent …….....BORAGINACEAE …………………Echium candicans L. fil. …………………*Echium gentianoides Webb & Coincy …………………Myosotis azorica H. C. Watson …………………Myosotis maritima Hochst. in Seub. …….....CAMPANULACEAE …………………*Azorina vidalii (H.C. Watson) Feer …………………Musschia aurea (L. f.) DC. …………………*Musschia wollaslonii Lowe …….....CAPRIFOLIACEAE …………………*Sambucus palmensis Link …….....CARYOPHYLLACEAE …………………Spergularia azorica (Kindb.) Lebel …….....CELASTRACEAE …………………Maytenus umbellata (R. Br.) Mabb. …….....CHENOPODIACEAE …………………Beta patula Ait. …….....CISTACEAE …………………Cistus chinamadensis Banares & Romero …………………*Helianthemum bystropogophyllum Svent. …….....COMPOSITAE …………………Andryala crithmifolia Ait. …………………*Argyranthemum lidii Humphries …………………Argyranthemum thalassophylum (Svent.) Hump. …………………Argyranthemum winterii (Svent.) Humphries …………………*Atractylis arbuscula Svent. & Michaelis …………………Atractylis preauxiana Schultz. …………………Calendula maderensis DC. …………………Cheirolophus duranii (Burchard) Holub …………………Cheirolophus ghomerytus (Svent.) Holub …………………Cheirolophus junonianus (Svent.) Holub …………………Cheirolophus massonianus (Lowe) Hansen …………………Cirsium latifolium Lowe …………………Helichrysum gossypinum Webb …………………Helichrysum oligocephala (Svent. & Bzamw.) …………………*Lactuca watsoniana Trel. …………………*Onopordum nogalesii Svent. …………………*Onopordum carduelinum Bolle …………………*Pericallis hadrosoma Svent. …………………Phagnalon benettii Lowe …………………Stemmacantha cynaroides (Chr. Son. in Buch) Ditt …………………Sventenia bupleuroides Font Quer …………………*Tanacetum ptarmiciflorum Webb & Berth …….....CONVOLVULACEAE …………………*Convolvulus caput-medusae Lowe …………………*Convolvulus lopez-socasii Svent. …………………*Convolvulus massonii A. Dietr. …….....CRASSULACEAE …………………Aeonium gomeraense Praeger …………………Aeonium saundersii Bolle …………………Aichryson dumosum (Lowe) Praeg. …………………Monanthes wildpretii Banares & Scholz …………………Sedum brissemoretii Raymond-Hamet …….....CRUCIFERAE …………………*Crambe arborea Webb ex Christ …………………Crambe laevigata DC. ex Christ …………………*Crambe sventenii R.Petters ex Bramwell & Sund. …………………*Parolinia schizogunoides Svent. …………………Sinapidendron rupestre (Ait.) Lowe …….....CYPERACEAE …………………Carex malato-belizii Raymond …….....DIPSACACEAE …………………Scabiosa nitens Roemer & J. A.Schultes …….....ERICACEAE …………………Erica scoparia L. subsp. azorica (Hochst.) D.A. Webb …….....EUPHORBIACEAE …………………*Euphorbia handiensis Burchard …………………Euphorbia lambii Svent. …………………Euphorbia stygiana H.C. Watson …….....GERANIACEAE …………………*Geranium maderense P.F.Yeo …….....GRAMINEAE …………………Deschampsia maderensis (Haeck. & Born.) …………………Phalaris maderensis (Menezes) Menezes …….....GLOBULARIACEAE …………………Globularia ascanii D. Bramwell & Kunkel …………………Globularia sarcophylla Svent. …….....LABIATAE …………………*Sideritis cystosiphon Sven. …………………*Sideritis discolor (Webb ex de Noe) Bolle …………………Sideritis infernalis Bolle …………………Sideritis marmorea Bolle …………………Teucrium abutiloides L'Hér …………………Teucrium betonicum L'Héer …….....LEGUMINOSAE …………………*Anagyris latifolia Brouss. ex Willd. …………………Anthyllis lemanniana Lowe …………………*Dorycnium spectabile Webb & Berthel …………………*Lotus azoricus P.W.Ball …………………Lotus callis-viridis D.Bramwell & D.H.Davis …………………*Lotus kunkelii (E. Chueca) D. Bramwell & al. …………………*Teline rosmarinifolia Webb & Berthel. …………………*Teline salsoloides Arco & Acebes. …………………Vicia dennesiana H.C. Watson …….....LILIACEAE …………………*Androcymbium psammophilum Svent. …………………Scilla maderensis Menezes …………………Semele maderensis Costa …….....LORANTHACEAE …………………Arceuthobium azoricum Wiens & Hawksw …….....MYRICACEAE …………………*Myrica rivas-martinezii Santos. …….....OLEACEAE …………………Jasminum azoricum L. …………………Picconia azorica (Tutin) Knobl. …….....ORCHIDACEAE …………………Goodyera macrophylla Lowe …….....PITTOSPORACEAE …………………*Pittosporum coriaceum Dryand. ex Ait. …….....PLANTAGINACEAE …………………Plantago malato-belizii Lawalree …….....PLUMBAGINACEAE …………………*Limonium arborescens (Brouss.) Kuntze …………………Limonium dendroides Svent. …………………*Limonium spectabile (Svent.) Kunkel & Sunding …………………*Limonium sventenii Santos & Fernandez Galvan …….....POLYGONACEAE …………………Rumex azoricus Rech. fil. …….....RHAMNACEAE …………………Frangula azorica Tutin …….....ROSACEAE …………………*Bencomia brachystachya Svent …………………Bencomia sphaerocarpa Svent. …………………*Chamaemeles coriacea Lindl. …………………Dendriopterium pulidoi Svent. …………………Marcetella maderensis (Born.) Svent. …………………Prunus lusitanica L. subsp. azorica (Mouillef.) Franco …………………Sorbus maderensis (Lowe) Docle …….....SANTALACEAE …………………Kunkeliella subsucculenta Kammer …….....SCROPHULARlACEAE …………………*Euphrasia azorica Wats …………………Euphrasia grandiflora Hochst. ex Seub. …………………*Isoplexis chalcantha Svent. & O'Shanahan …………………Isoplexis isabelliana (Webb & Berthel.) Masferrer …………………Odontites holliana (Lowe) Benth. …………………Sibthorpia peregrina L. …….....SOLANACEAE …………………*Solanum lidii Sunding …….....UMBELLIFERAE …………………Ammi trifoliatum (H.C. Watson) Trelease …………………Bupleurum handiense (Bolle) Kunkel …………………Chaerophyllum azoricum Trelease …………………Ferula latipinna Santos …………………Melanoselinum decipiens (Schrader & Wendl.) Hoffm. …………………Monizia edulis Lowe …………………Oenanthe divaricata (R.Br.) Mabb. …………………Sanicula azorica Guthnick ex Seub. …….....VIOLACEAE …………………Viola paradoxa Lowe ……PLANTES INFÉRIEURES …….....BRYOPHYTA …………………*Echinodium spinosum (Mitt.) Jur. (o) …………………*Thamnobryum fernandesii Sergio (o)

Annexe 3 : Critères de sélection des sites susceptibles d'être identifiés comme sites d'importance communautaire et désignés comme zones spéciales de conservation Étape 1: évaluation au niveau national de l'importance relative des sites pour chaque type d'habitat naturel de l'annexe 1 et chaque espèce de l'annexe 2 (y compris les types d'habitats naturels prioritaires et les espèces prioritaires) A. Critères d'évaluation du site pour un type d'habitat naturel donné de l'annexe 1 a) Degré de représentativité du type d'habitat naturel sur le site. b) Superficie du site couverte par le type d'habitat naturel par rapport à la superficie totale couverte par ce type d'habitat naturel sur le territoire national. c) Degré dc conservation de la structure et des fonctions du type d'habitat naturel concerné et possibilité de restauration. d) Evaluation globale de la valeur du site pour la conservation du type d'habitat naturel concerné. B. Critères d'évaluation du site pour une espèce donnée de l'annexe 2 a ) Taille et densité de la population de l'espèce présente sur le site par rapport aux populations présentes sur le territoire national. b) Degré de conservation des éléments de l'habitat importants pour l'espèce concernée et possibilité de restauration. c) Degré d'isolement de la population présente sur le site par rapport à l'aire de répartition naturelle de l'espèce. d) Evaluation globale de la valeur du site pour la conservation de l'espèce concernée. C. Suivant ces critères, les états membres classent les sites qu'ils proposent sur la liste nationale comme sites susceptibles d'être identifiés en tant que d'importance communautaire selon leur valeur relative pour la conservation de chaque type d'habitat naturel ou de chaque espèce figurant respectivement à l'annexe 1 ou 2 qui les concernent. D . Cette liste fait apparaitre les sites abritant les types d'habitats naturels prioritaires et espèces prioritaires qui ont été sélectionnés par les Etats membres suivant les critères énoncés aux points A et B. Étape 2: Evaluation de l'importance communautaire des sites inclus dans les listes nationales 1. Tous les sites identifiés par les états membres à l'étape 1 qui abritent des types d'habitats naturels et/ou espèces prioritaires, sont considérés comme des sites d'importance communautaire. 2. L'évaluation de l'importance communautaire des autres sites inclus dans les listes des Etats membres c'est-à-dire de leur contribution au maintien ou au rétablissement dans un état de conservation favorable d'un habitat naturel de l'annexe 1 ou d'une espèce de l'annexe 2 et/ou à la cohérence de Natura 2000, tiendra compte des critères suivants: a) la valeur relative du site au niveau national; b) la localisation géographique du site par rapport aux voies migratoires d'espèces de l'annexe 2 ainsi qu'à son éventuelle appartenance à un écosystème cohérent situé de part et d'autre d'une ou de plusieurs frontières intérieures à la Communauté; c) la surface totale du site; d) le nombre de types d'habitats naturels de l'annexe 1 et d'espèces de l'annexe 2 présents sur le site; e) la valeur écologique globale du site pour la ou les régions biogéographiques concernées et/ou pour l'ensemble du territoire visé à l'article 2 tant par l'aspect caractéristique ou unique des éléments le composant que par leur combinaison. Annexe 4 : Espèces animales et végétales d'intérêt communautaire qui nécessitent une protection stricte   Le espèces figurant à la présente annexe sont indiquées: par le nom de l'espèce ou de la sous-espèce ou…par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée dudit taxon. L'abréviation "spp." suivant le nom d'une famille ou d'un genre sert à désigner toutes les espèces appartenant à ce genre ou famille. ANIMAUX VERTEBRES MAMMIFERES ……INSECTIVORA ……………Erinaceidae ………………… Erinaceus algirus ……………Soricidae ………………… Crocidura canariensis ……………Talpidae ………………… Galemys pyrenaicus …… MICROCHIROPTERA Toutes les espèces ……RODENTIA ……………Gliridae ………………… Toutes les espèces (sauf Glis glis et Eliomys quercinus) ……………Sciuridae ………………… Citellus citellus ………………… Sciurus anomalus ……………Castoridae ………………… Castor fiber ……………Cricetidae ………………… Cricetus cricetus ……………Microtidae ………………… Microtus cabrerae ………………… Microtus oeconomus arenicola ……………Zapodidae ………………… Sicista betulina ……………Hystricidae ………………… Hystrix cristata …… CARNIVORA ……………Canidae ………………… Canis lupus (exepté les populations espagnoles au nord du Duero et les populations grecques au nord du 39ème parallèle) ……………Ursidae ………………… Ursus arctos ……………Mustelidae ………………… Lutra lutra ………………… Mustela lutreola ……………Felidae ………………… Felis silvestris ………………… Lynx lynx ………………… Lynx pardina ……………Phocidae ………………… Monachus monachus …… ARTIODACTYLA ……………Cervidae ………………… Cervus elaphus corsicanus ……………Bovidae ………………… Capra aegarus (populations naturelles) ………………… Capra pyrenaica pyrenaica ………………… Ovis ammon musimon ………………… Ovis ammon musimon (populations naturelle-Corse et Sardaigne) ………………… Rupicapra rupicapra balcanica ………………… Rupicapra ornata ……CETACEA ………………… Toutes les espèces REPTILES …… TESTUDINATA ……………Testudinidae ………………… Testudo hermanni ………………… Testudo graeca ………………… Testudo marginata ……………Cheloniidae ………………… Caretta caretta ………………… Chelonia mydas ………………… Lepidochelys kempii ………………… Eretmochelys imbricata ……………Dermochelydae ………………… Dermochelys coriacea ……………Emydidae ………………… Emys orbicularis ………………… Mauremys caspica ………………… Mauremys leprosa …… SAURIA ……………Lacertidae ………………… Algyroides fitzingeri ………………… Algyroides marchi ………………… Algyroides moreoticus ………………… Algyroides nigropunctatus ………………… Lacerta agilis ………………… Lacerta bedriagae ………………… Lacerta danfordi ………………… Lacerta dugesi ………………… Lacerta graeca ………………… Lacerta horvathi ………………… Lacerta monticola ………………… Lacerta schreiberi ………………… Lacerta trilineata ………………… Lacerta viridis ………………… Gallotia atlantica ………………… Gallotia galloti ………………… Gallotia galloti insulanagae ………………… Gallotia simonyi ………………… Gallotia stehlini ………………… Ophisops elegans ………………… Podarcis erhardii ………………… Podarcis filfolensis ………………… Podarcis hispanica atrata ………………… Podarcis lilfordi ………………… Podarcis melisellensis ………………… Podarcis milensis ………………… Podarcis muralis ………………… Podarcis peloponnesiaca ………………… Podarcis pityusensis ………………… Podarcis sicula ………………… Podarsis taurica ………………… Podarcis tiliguerta ………………… Podarcis wagleriana ……………Scincidae ………………… Ablepharus kitaibelli ………………… Chalcides bedriagai ………………… Chalcides occidentalis ………………… Chalcides ocellatus ………………… Chalcides sexlineatus ………………… Chalcides viridianus ………………… Ophiomorus punctatissimus ……………Gekkonidae ………………… Cyrtopodion kotschyi ………………… Phyllodactylus europaeus ………………… Tarentola angustimentalis ………………… Tarentola boettgeri ………………… Tarentola delalandii ………………… Tarentola gomerensis ……………Agamidae ………………… Stellio stellio ……………Chamaeleontidae ………………… Chamaeleo chamaeleon ……………Anguidae ………………… Ophisaurus apodus …… OPHIDIA ……………Colubridae ………………… Coluber caspius ………………… Coluber hippocrepis ………………… Coluber jugularis ………………… Coluber laurenti ………………… Coluber najadum ………………… Coluber nummifer ………………… Coluber viridiflavus ………………… Coronella austriaca ………………… Eirenis modesta ………………… Elaphe longissima ………………… Elaphe quatuorlineata ………………… Elaphe situla ………………… Natrix natrix cetti ………………… Natrix natrix corsa ………………… Natrix tessellata ………………… Telescopus falax ……………Viperidae ………………… Vipera ammodytes ………………… Vipera schweizeri ………………… Vipera seoanni (excepté les populations espagnoles) ………………… Vipera ursinii ………………… Vipera xanthina ……………Boidae ………………… Eryx jaculus AMPHIBIENS …… CAUDATA ……………Salamandridae ………………… Chioglossa lusitanica ………………… Euproctus asper ………………… Euproctus montanus ………………… Euproctus platycephalus ………………… Salamandra atra ………………… Salamandra aurorae ………………… Salamandra lanzai ………………… Salamandra luschani ………………… Salamandra terdigitata ………………… Triturus carnifex ………………… Triturus cristatus ………………… Triturus italicus ………………… Triturus karelinii ………………… Triturus marmoratus ……………Proteidae ………………… Proteus anguinus ……………Plethodontidae ………………… Speleomantes ambrosii ………………… Speleomantes flavus ………………… Speleomantes genei ………………… Speleomantes imperialis ………………… Speleomantes italicus ………………… Speleomantes supramontes …… ANURA ……………Discoglossidae ………………… Bombina bombina ………………… Bombina variegata ………………… Discoglossus galganoi ………………… Discoglossus jeanneae ………………… Discoglossus montalentii ………………… Discoglossus pictus ………………… Discoglossus sardus ………………… Alytes cisternasii ………………… Alytes muletensis ………………… Alytes obstetricans ……………Ranidae ………………… Rana arvalis ………………… Rana dalmatina ………………… Rana graeca ………………… Rana iberica ………………… Rana italica ………………… Rana latastei ………………… Rana lessonae ……………Pelobatidae ………………… Pelobates cultripes ………………… Pelobates fuscus ………………… Pelobates syriacus ……………Bufonidae ………………… Bufo calamita ………………… Bufo viridis ……………Hylidae ………………… Hyla arborea ………………… Hyla meridionalis ………………… Hyla sarda POISSONS …… ACIPENSERIFORMES ……………Acipenseridae ………………… Acipenser naccarii ………………… Acipenser sturio …… ATHERINIFORMES ……………Cyprinodontidae ………………… Valencia hispanica …… CYPRINIFORMES ……………Cyprinidae ………………… Anaecypris hispanica …… PERCIFORMES ……………Percidae ………………… Zingel asper …… SALMONIFORMES ……………Coregonidae ………………… Coregonus oxyrhynchus (populations anadromes dans certains secteurs de la mer du nord) ANIMAUX INVERTEBRES ARTHROPODES …… INSECTA ……………Coleoptera ………………… Buprestis splendens ………………… Carabus olympiae ………………… Cerambyx cerdo ………………… Cucujus cinnaberinus ………………… Dytiscus latissimus ………………… Graphoderus bilineatus ………………… Osmoderma eremita ………………… Rosalia alpina ……………Lepidoptera ………………… Apatura metis ………………… Coenonympha hero ………………… Coenonympha oedippus ………………… Erebia calcaria ………………… Erebia christi ………………… Erebia sudetica ………………… Eriogaster catax ………………… Fabriciana elisa ………………… Hypodryas maturna ………………… Hyles hippophaes ………………… Lopinga achine ………………… Lycaena dispar ………………… Maculinea arion ………………… Maculinea nausithous ………………… Maculinea teleius ………………… Melanagria arge ………………… Papilio alexanor ………………… Papilio hospiton ………………… Parnassius apollo ………………… Parnassius mnemosyne ………………… Plebicula golgus ………………… Proserpinus proserpina ………………… Zerynthia polyxena ……………Mantodea ………………… Apteromantis aptera ……………Odonata ………………… Aeshna viridis ………………… Cordulegaster trinacriae ………………… Gomphus graslinii ………………… Leucorrhina albifrons ………………… Leucorrhina caudalis ………………… Leucorrhina pectoralis ………………… Lindenia tetraphylla ………………… Macromia splendens ………………… Ophiogomphus cecilia ………………… Oxygastra curtisii ………………… Stylurus flavipes ………………… Sympecma braueri ……………Orthoptera ………………… Baetica ustulata ………………… Saga pedo …… ARACHNIDA ……………Araneae ………………… Macrothele calpeiana MOLLUSQUES …… GASTROPODA ……………Prosobranchia ………………… Patella feruginea ……………Stylommatophora ………………… Caseolus calculus ………………… Caseolus commixta ………………… Caseolus sphaerula ………………… Discula leacockiana ………………… Discula tabellata ………………… Discula testudinalis ………………… Discula turricula ………………… Discus defloratus ………………… Discus guerinianus ………………… Elona quimperiana ………………… Geomalacus maculosus ………………… Geomitra moniziana ………………… Helix subplicata ………………… Leiostyla abbreviata ………………… Leiostyla cassida ………………… Leiostyla corneocostata ………………… Leiostyla gibba ………………… Leiostyla lamellosa …… BIVALVIA ……………Anisomyaria ………………… Lithophaga lithophaga ………………… Pinna nobilis ……………Unionoida ………………… Margaritifera auricularia ………………… Unio crassus …… ECHINODERMATA ……………Echinoidea ………………… Centrostephanus longispinus PLANTES L'annexe 4 b contient toutes les espèces végétales énumérées dans l'annexe 2 b (à l'exception des bryophytes de l'annexe 2 b) plus celles mentionnées ci-dessous. …… PTERIDOPHYTA ……………Aspleniaceae ………………… Asplenium hemionitis L. …… ANGIOSPERMAE ……………Agavaceae ………………… Dracaena draco (L.) L. ……………Amaryllidaceae ………………… Narcissus longispathus Pugsley ………………… Narcissus triandrus L. ……………Berberidaceae ………………… Berberis maderensis Lowe ……………Campanulaceae ………………… Campanula morettiana Reichenb. ………………… Physoplexis comosa (L.) Schur. ……………Caryophyllaceae ………………… Moehringia fontqueri Pau ……………Compositae ………………… Argyranthemum pinnatifidum (L.f.) Lowe subsp. succulentum (Lowe) C.J. Humphries ………………… Helichrysum sibthorpii Rouy ………………… Picris willkommii (Schultz Bip.) Nyman ………………… Santolina elegans Boiss. ex DC. ………………… Senecio caespitosus Brot. ………………… Senecio lagascanus DC. subsp. lusitanicus (P. Cout.) Pinto da Silva ………………… Wagenitzia lancifolia (Sieber ex Sprengel) Dostal ……………Cruciferae ………………… Murbeckiella sousae Rothm. ……………Euphorbiaceae ………………… Euphorbia nevadensis Boiss. & Reuter ……………Gesneriaceae ………………… Jankaea heldreichii (Boiss.) Boiss. ………………… Ramonda serbica Pancic ……………Iridaceae ………………… Crocus etruscus Parl. ………………… Iris boissieri Henriq. ………………… Iris marisca Ricci & Colasante ……………Labiatae ………………… Rosmarinus tomentosus Huber-Morath & Maire ………………… Teucrium charidemi Sandwith ………………… Thymus capitellatus Hoffmanns. & Link ………………… Thymus villosus L. subsp. villosus L. ……………Liliaceae ………………… Androcymbium europeum (Lange) K. Richter ………………… Bellevalia hackelli Freyn ………………… Colchicum corsicum Baker ………………… Colchicum cousturieri Greuter ………………… Fritillaria conica Rix ………………… Fritillaria drenovskii Dogen & Stoy. ………………… Fritillaria gussichiae (Degen & Doerfler) Rix ………………… Fritillaria obliqua Ker-Gawl. ………………… Fritillaria rhodocanakis Orph. & Baker ………………… Ornithogalum reverchonii Degen & Herv.-Bass. ………………… Scilla beirana Samp. ………………… Scilla odorata Link ……………Orchidaceae ………………… Ophrys argolica Fleischm. ………………… Orchis scopulorum Simsmerh. ………………… Spiranthes aestivalis (Poiret) L.C.M. Richard ……………Primulaceae ………………… Androsace cylindrica DC. ………………… Primula glaucescens Moretti ………………… Primula spectabilis Tratt. ……………Ranunculaceae ………………… Aquilegia alpina L. ……………Sapotaceae ………………… Sideroxylon marmulano Banks ex Lowe ……………Saxifragaceae ………………… Saxifraga cintrana Kuzinsky ex Willk. ………………… Saxifraga portosanctana Boiss. ………………… Saxifraga presolanensis Engl. ………………… Saxifraga valdensis DC. ………………… Saxifraga vayredana Luizet ……………Scrophulariaceae ………………… Antirrhinum lopesianum Rothm. ………………… Lindernia procumbens (Krocker) Philcox ……………Solanaceae ………………… Mandragora officinarum L. ……………Thymelaeaceae ………………… Thymelaea broterana P.Cout. ……………Umbelliferae ………………… Bunium brevifolium Lowe ……………Violaceae ………………… Viola athois W.Becker ………………… Viola cazorlensis Gandoger ………………… Viola delphinantha Boiss.   Annexe 5 : Espèces animales et végétales d'intérêt communautaire dont le prélèvement dans la nature et l'exploitation sont susceptibles de faire l'objet de mesures de gestion Les espèces figurant à la présente annexe sont indiquées: par le nom de l'espèce ou de la sous-espèce ou par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée dudit taxon. L'abréviation "spp." suivant le nom d'une famille ou d'un genre sert à désigner toutes les espèces appartenant à cette famille ou à ce genre.   ANIMAUX VERTEBRES MAMMIFERES …… CARNIVORA ……………Canidae ………………… Canis aureus ………………… Canis lupus (populations espagnoles au nord du Duero et populations grecques au nord du 39ème parrallèle) ……………Mustelidae ………………… Martes martes ………………… Muste1a putorius ……………Phocidae ………………… Toutes les espèces non mentionnées à l'annexe 4 ……………Viverridae ………………… Genetta genetta ………………… Herpestes ichneumon …… DUPLICIDENTATA ……………Leporidae ………………… Lepus timidus …… ARTIODACTYLA ……………Bovidae ………………… Capra ibex ………………… Capra pyrenaica (sauf Capra pyrenaica pyrenaica) ………………… Rupicapra rupicapra (sauf Rupicapra rupicapra balcanica) AMPHIBIENS …… ANURA ……………Ranidae ………………… Rana esculenta ………………… Rana perezi ………………… Rana ridibunda ………………… Rana temporaria POISSONS …… PETROMYZONIFORMES ……………Petromyzonidae ………………… Lampetra fluviatilis ………………… Lethenteron zanandrai …… ACIPENSERIFORMES ……………Acipenseridae ………………… Toutes les especes non mentionnées à l'annexe 4 …… SALMONIFORMES ……………Salmonidae ………………… Thymallus thymallus ………………… Coregonus spp. (sauf Coregonus oxyrhynchos -populations anadromes dans certains secteurs de la mer du Nord) ………………… Hucho hucho ………………… Salmo salar (uniquement en eaux douces) ……………Cyprinidae ………………… Barbus spp. …… PERCIFORMES ……………Percidae ………………… Gymnocephalus schraetzer ………………… Zingel zingel …… CLUPEIFORMES ……………Clupeidae ………………… Alosa spp. …… SILURIFORMES ……………Siluridae ………………… Silurus aristotelis ANIMAUX INVERTEBRES COELENTERATA …… Cnidaria ……………Corallium rubrum MOLLUSCA …… GASTROPODA-STYLOMMATOPHORA ……………Helicidae ………………… Helix pomatia …… BIVALVIA-UNIONOIDA ……………Margaritiferidae ………………… Margaritifera margaritifera ……………Unionidae ………………… Microcondylaea compressa ………………… Unio elongatulus ANNELIDA …… HIRUDINOIDEA-ARHYNCHOBDELLAE ……………Hirudinidae ………………… Hirudo medicinalis ARTHROPODA …… CRUSTACEA-DECAPODA ……………Astacidae ………………… Astacus astacus ………………… Austropotamobius pallipes ………………… Austropotamobius torrentium ……………Scyllaridae ………………… Scyllarides latus …… INSECTA-LEPIDOPTERA ……………Saturnidae ………………… Graellsia isabellae Plantes ALGAE …… RHODOPHYTA ……………Corallinaceae ………………… Lithothamnium coralloides Crouan frat. ………………… Phymatholithon calcareum (Poll.) Adey & McKibbin …… LICHENES ……………Cladoniaceae ………………… Cladonia L. subgenus Cladina (Nyl.) Vain. BRYOPHYTA …… MUSCI ……………Leucobryaceae ………………… Leucobryum glaucum (Hedw.) Angstr. ……………Sphagnaceae ………………… Sphagnum L. spp. (exepté Sphagnum pylasii Brid.) PTERIDOPHYTA …… Lycopodium spp. ANGIOSPERMAE …… AMARYLLIDACEAE ……………Galanthus nivalis L. ……………Narcissus bulbocodium L. ……………Narcissus juncifolius Lagasca …… COMPOSlTAE ……………Arnica montana L. ……………Artemisia eriantha Ten ……………Artemisia genipi Weber ……………Doronicum plantagineum L. subsp. tournefortii (Rouy) P. Cour. …… CRUCIFERAE ……………Alyssum pintodasilvae Dudley. ……………Malcolmia lacera (L.) DC. subsp. graccilima (Samp.) Franco ……………Murbeckiella pinnatifida (Lam.) Rothm. subsp. herminii (Rivas-Martinez) Greuter & Burdet …… GENTIANACEAE ……………Gentiana lutea L. …… IRIDACEAE ……………Iris lusitanica Ker-Gawler …… LABIATAE ……………Teucrium salviastrum Schreber subsp. salviastrum Schreber …… LEGUMINOSAE ……………Anthyllis lusitanica Cullen & Pinto da Silva ……………Dorycnium pentaphyllum Scop. subsp. transmontana Franco ……………Ulex densus Welw. ex Webb. …… LILLIACEAE ……………Lilium rubrum Lmk ……………Ruscus aculeatus L. …… PLUBAGINACEAE ……………Armeria sampaioi (Bernis) Nieto Feliner …… ROSACEAE ……………Rubus genevieri Boreau subsp. herminii (Samp.) P. Cout. …… SCROPHULARIACEAE ……………Anarrhinum longipedicelatum R. Fernandes ……………Euphrasia mendonçae Samp. ……………Scrophularia grandiflora DC. subsp. grandiflora DC. ……………Scrophularia berminii Hoffmanns & Link ……………Scrophularia sublyrata Brot. …… COMPOSITAE ……………Leuzea rhaponticoides Graells Annexe 6 : Méthodes et moyens de capture et de mise à mort et modes de transport interdit a) Moyens non sélectifs: Mammifères Animaux aveugles ou mutilés utilisés comme appâts vivants. Magnétophones - Dispositifs électriques et électroniques capables de tuer ou d'étourdir. Sources lumineuses artificielles. Miroirs et autres moyens d'éblouissement. Moyens d'éclairage de cibles. Dispositifs de visée pour tir de nuit comprenant un amplificateur d'images ou un convertisseur d'images électroniques. Explosifs. Filets non sélectifs dans leur principe ou leurs conditions d'emploi. Pièges non sélectifs dans leur principe ou leurs conditions d'emploi. Arbalètes. Poisons et appâts empoisonnés ou anesthésiques. Gazage ou enfumage. Armes semi-automatiques ou automatiques dont le chargeur peut contenir plus de deux cartouches. Poissons Poisons. Explosifs. b) Modes de transport: Aéronefs. Véhicules à moteur en mouvement.